1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS - Besoins en restauration collective
Description: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS - Besoins en restauration collective
Identifiant de la procédure: 37958249-a6a1-45ca-bd3c-f895ad1a49cb
Identifiant interne: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE basé sur une procédure d'appel d'offres restreint, comme le prévoit le Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h, 2 impasse des soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale, Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 760 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: L'ensemble des différentes étapes est décrite dans le règlement de consultation. La première étape consiste à faire acte de CANDIDATURE, afin de demander à être admis dans le Système d'Acquisition Dynamique MARCHALIM.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CAT1 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description: CAT1 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CAT2 - Fournitures de denrées alimentaires en BOF
Description: CAT2 - Fournitures de denrées alimentaires en BOF
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CAT3 - Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Description: CAT3 - Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CAT4 - Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Description: CAT4 - Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CAT5 - Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Description: CAT5 - Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CAT6 - Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Description: CAT6 - Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29950
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CAT7 - Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Description: CAT7 - Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CAT8 - Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Description: CAT8 - Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CAT9 - Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Description: CAT9 - Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15911000 Boissons spiritueuses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse 1 - Cuisine centrale de Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h - 2 impasse des Soeurs Goadec Adresse 2 - Cantine municipale - Rue de la Source
Ville: Pont-de-Buis-Les-Quimerc'h
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 20
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du SAD est d'un an (12 mois) reconductible tacitement sans dépasser 20 années.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Ctr de la Motte, 35 044 Rennes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MARCHALIM-2 - PONT DE BUIS
Numéro d’enregistrement: 21290302500014
Département: Restauration Collective
Adresse postale: PONT-DE-BUIS-LES-QUIMERC'H - 2 esplanade du Général de Gaulle
Ville: PONT-DE-BUIS-LES-QUIMERC'H
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0222720356
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: e606175f-4582-43a9-b92f-5c2b5b29a11c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/07/2026 00:01:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 485487-2026
Numéro de publication au JO S: 133/2026
Date de publication: 14/07/2026
