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A proximité de Flêtre 59270 Nord
Acheteur : USAN.
PEUGNET ALEXANDRA
59270 BAILLEUL
Tel : 0320502466
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 26/06/2023  
2 Lots
Lot 1
Entretien de cours d'eau par la réalisation de travaux de faucardement du fond et des berges.BASSIN DE L'YSER ET BASSIN FALAISE MORTE
Lot 2
Entretien de cours d'eau par la réalisation de travaux de faucardement du fond et des berges.BASSIN DE LA BOURREBASSIN DE LA LONGUE BECQUE BASSIN DES COURS D'EAU D'ESTAIRES BASSIN DE LA GRANDE BECQUE DE ST JANS
Secteurs d'activité
Travaux de protection des berges.

TRAVAUX DE FAUCARDEMENT DE COURS D'EAU

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 25/05/2023
BOAMP - 23-71204
Avis d’attribution : Référence : 23-119866

Département(s) de publication : 59
Annonce No 23-71204
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
USAN
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20007408600030
Ville :
BAILLEUL
Code Postal :
59270
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://usan.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8424_940852.html
Identifiant interne de la consultation :
202308
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
PEUGNET Alexandra
Adresse mail du contact :
apeugnet@usan.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 320502466

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné aux articles L 2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail Il est important de noter qu'en vertu de l'article R2143-6 du code de la commande publique, l'acheteur accepte, comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L. 2141-4, une déclaration sur l'honneur. Il devra fournir par ailleurs les certificats et preuves suffisantes mentionnés aux articles R2143-7 à 2143-10.la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Le formulaire DC1 contient la déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10 ou aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.Le DC 2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj thème marchés publics Renseignements relatifs à la situation financière du candidat : chiffre d'affaire global pour les trois derniers exercices ;les pièces prévues aux articles R324-4 ou R324-7 du Code du Travail ou NOTI 1 les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Le mémoire de l'entreprise sur les dispositions que l'entrepreneur propose d'adopter pour l'exécution des travaux.
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
26 juin 2023 - 15:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Non
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
TRAVAUX DE FAUCARDEMENT DE COURS D'EAU
Code CPV principal
Descripteur principal : 45246200
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Entretien de cours d'eau par la réalisation de travaux de faucardement du fond et des berges.
Lieu principal d'exécution du marché :
NORD 59
Durée du marché (en mois) :
36
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Travaux dans l'eau, Travaux forestiers

Section 5 : Lots

OBJET : TRAVAUX DE FAUCARDEMENT DE COURS D'EAU
Description du lot : Entretien de cours d'eau par la réalisation de travaux de faucardement du fond et des berges.BASSIN DE L'YSER ET BASSIN FALAISE MORTE
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45246200
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : BASSIN DE L'YSER ET BASSIN FALAISE MORTE

Description du lot : Entretien de cours d'eau par la réalisation de travaux de faucardement du fond et des berges.BASSIN DE LA BOURREBASSIN DE LA LONGUE BECQUE BASSIN DES COURS D'EAU D'ESTAIRES BASSIN DE LA GRANDE BECQUE DE ST JANS
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45246200
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : BASSIN DE LA BOURREBASSIN DE LA LONGUE BECQUEBASSIN DES COURS D'EAU D'ESTAIRESBASSIN DE LA GRANDE BECQUE DE ST JANS

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
25 mai 2023