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fourniture, l'installation et la mise en service du matériel de projection pour un son et lumières dans le cadre du centenaire de la guerre 14/18 à Pont-A-Mousson Fourniture, l'installation et la mise en service du matériel de projection pour un son et lumières dans le cadre du centenaire de la Guerre 14/18 fax : (+33) 3-83-81-48-39 correspondant : M. H...
Cté. de Cnes. Bassin de Pont à Mousson 54701Pont-à-Mousson emilie.paquin@bassin-pont-a-mousson.fr 03 83 81 48 39
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Fourniture, l'installation et la mise en service du matériel de projection pour un son et lumières dans le cadre du centenaire de la guerre 14/18 à Pont-A-Mousson

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1552776

Date de clôture estimée : 30/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/06/15)
15-90939
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 54 Annonce No 15-90939 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté. de Cnes. Bassin de Pont à Mousson. Correspondant :  M. Henry LEMOINE, domaine de Charmilly - chemin des Clos B.P. 285 54701 Pont A Mousson Cedex, tél. : (+33) 3-83-87-87-09, télécopieur : (+33) 3-83-81-48-39, courriel : emilie.paquin@bassin-pont-a-mousson.fr adresse internet : http://www.bassin-pont-a-mousson.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : fourniture, l'installation et la mise en service du matériel de projection pour un son et lumières dans le cadre du centenaire de la Guerre 14/18 . Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 32342410. Lieu de livraison : communauté de communes du Bassin de Pont-À-Mousson, 54701 Pont A Mousson. Code NUTS : |FR411|. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : marché passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics. Le marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service du matériel de projection pour un son et lumières dans le cadre du centenaire de la Guerre 14/18 Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché décomposé en un lot unique. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots : non. Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 8 juillet 2015. Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ou retenue de garantie de 5% ne sera appliqué sur le montant total du marché. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurés par le budget général de la collectivité. les paiements sont effectués selon les dispositions du Titre IV du Code des Marchés Publics Français et selon les règles de la comptabilité publique. Délai de paiement des factures : 30 jours à compter de la date de réception des factures. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : appréciées au regard des documents visés ci-après : - garanties et capacités professionnelles, techniques et financières ; - références et/ou qualifications professionnelles pour des prestations de même nature. Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : -Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.; - Autres renseignements demandés : -Les autres renseignements demandés sont ceux figurant aux articles 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics français et mentionnés dans le règlement de consultation. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique : 60 %; - montant de l'offre : 40 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 30 juin 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Marché n o 2015-20. Le présent marché a un caractère périodique : non. Conditions de remise des offres ou des candidatures : enveloppe portant la mention" ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis " envoyée en recommandé avec AR ou déposée contre récépissé à l'accueil de la Communauté de communes. elle portera également les mentions obligatoires suivantes : - nom du candidat - numéro, intitulé du marché. Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 juin 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CC du Bassin de Pont-à-Mousson. Correspondant : Service Marchés publics,  domaine de Charmilly - chemin des Clos B.P. 285,  54701 Pont A Mousson Cedex, , tél. : (+33) 3-83-87-87-09, , télécopieur : (+33) 3-83-81-48-39, , courriel : emilie.paquin@bassin-pont-a-mousson.fr,  adresse internet : http://www.bassin-pont-a-mousson.fr . Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CC du Bassin de Pont-à-Mousson. Correspondant : Service Marchés publics,  domaine de Charmilly - chemin des Clos B.P. 285,  54701 Pont A Mousson Cedex, , tél. : (+33) 3-83-87-87-09, , télécopieur : (+33) 3-83-81-48-39, , courriel : emilie.paquin@bassin-pont-a-mousson.fr,  adresse internet : http://www.bassin-pont-a-mousson.fr . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CC du Bassin de Pont-à-Mousson. Correspondant : Paul MARCO,  domaine de Charmilly - chemin des Clos B.P. 285,  54701 Pont A Mousson Cedex, , tél. : (+33) 3-83-87-87-00, , télécopieur : (+33) 3-83-81-48-39, , courriel : paul.marco@bassin-pont-a-mousson.fr,  adresse internet : http://www.bassin-pont-a-mousson.fr . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CC du Bassin de Pont-à-Mousson. Correspondant : Emilie PAQUIN,  domaine de Charmilly - chemin des Clos B.P. 285,  54701 Pont A Mousson Cedex, , tél. : (+33) 3-83-87-87-09, , télécopieur : (+33) 3-83-81-48-39, , courriel : emilie.paquin@bassin-pont-a-mousson.fr,  adresse internet : http://www.bassin-pont-a-mousson.fr . Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CC du Bassin de Pont-à-Mousson. Correspondant : Service Marchés publics,  domaine de Charmilly - chemin des Clos B.P. 285,  54701 Pont A Mousson Cedex, , tél. : (+33) 3-83-87-87-09, , télécopieur : (+33) 3-83-81-48-39, , courriel : emilie.paquin@bassin-pont-a-mousson.fr,  adresse internet : http://www.bassin-pont-a-mousson.fr . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy 5 place Carrière CO n o 20038 54036 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de l'acte faisant grief, susceptible d'être assorti d'un référé suspension. recours par un concurrent évincé, contre le contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité adéquate sur l'attribution du marché (CE 16.7.2007 société Tropic)
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