A proximité de Pont-Sainte-Maxence 60700 Oise
Acheteur : Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
60700 PONT SAINTE MAXENCE
Tel : +33 344704930
2 Lots
Lot 1
LOT-01 - Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires
Lot 2
LOT-02 - Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques, bio-seaux et accessoires
Secteurs d'activité
Conteneurs à déchets.

Accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2026
JOUE - 253539-2026
253539-2026 - Résultats
France – Conteneurs à déchets – Accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.
OJ S 72/2026 14/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Adresse électroniquemarchespublics@ccpoh.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.
DescriptionLe présent accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.
Identifiant de la procédure84319e87-0f90-459b-8dd3-32b13765e642
Identifiant interne2025-19
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 rue d'Halatte  
VillePont-Sainte-Maxence
Code postal60700
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT-01 - Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires
DescriptionFourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires
Identifiant interne2025-19-LOT-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Quantité1 gramme
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue d'Halatte  
VillePont-sainte-Maxence
Code postal60700
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionValeur économique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Amiens
Organisation qui exécute le paiementCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT-02 - Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques, bio-seaux et accessoires
DescriptionFourniture et livraison de composteurs bois et plastiques, bio-seaux et accessoires
Identifiant interne2025-19-LOT-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Quantité2 grammes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 rue d'Halatte  
VillePont-sainte-Maxence
Code postal60700
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionValeur économique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Amiens
Organisation qui exécute le paiementCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis2 360 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 360 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSULO France
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE-SULO France-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 200 000,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-19-0001
TitreLot n°1 : Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires complémentaires
Date de conclusion du marché/concession10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre782723-2025
Adresse du marchéhttps://www.marches-securises.fr
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielQuadria
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE-Quadria-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre160 000,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-19-0002
TitreLot n°2 : Fourniture et livraison de composteurs et plastiques, bio-seaux et accessoires
Date de conclusion du marché/concession10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre782723-2025
Adresse du marchéhttps://www.marches-securises.fr
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Numéro d’enregistrement24600092100022
Adresse postale1 rue d'Halatte
VillePont Saint Maxence
Code postal60700
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@ccpoh.fr
Téléphone+33 344704930
Adresse URL pour l'échange d'informationshttp://www.ccpoh.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officielSULO France
Numéro d’enregistrement77815194401229
Adresse postale1 rue du Débarcadère Immeuble Perspective Défense - Bât A
VilleCOLOMBES
Code postal92700
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquecelluleao.env@sulo.com
Téléphone+33 156835774
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielQuadria
Numéro d’enregistrement41055382000037
Adresse postaleParc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal
VilleSAINT JEAN D'ILLAC
Code postal33127
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@quadria.eu
Téléphone+33 557977500
Télécopieur+33 557977597
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement17800005500016
VilleAmiens
Code postal80011
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone+33 322336170
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviscbd6fadc-39f7-4071-99f4-50e3c7769499  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/04/2026 17:21:37 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis253539-2026
Numéro de publication au JO S72/2026
Date de publication14/04/2026
Profil d'acheteur : http://www.ccpoh.fr/