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Travaux de restructuration et d'extension de la résidence pour personnes âgées notre dame de la blache Travaux de restructuration et extension de la résidence pour personnes âgées notre dame de la blache adresse : 10,rue philippe le bel - cs 31054 designation : Centre hospitalier Pont Saint Esp...
Centre hospitalier Pont Saint Esprit 30134Pont-Saint-Esprit lablache@hopitalpse.fr
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Travaux de restructuration et d'extension de la résidence pour personnes âgées notre dame de la blache

Marché public ou privé
Référence du marché : 1775462

Date de clôture estimée : 08/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/11/15)
416093-2015
BOAMP (24/11/15)
15-176928

Département(s) de publication : 30
Annonce No 15-176928
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier Pont Saint Esprit, 10,rue philippe le bel - cs 31054, à l'attention de  M. Desbrun daniel, F-30134 Pont-Saint-Esprit Cedex. E-mail : lablache@hopitalpse.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ch-pontsaintesprit.e-marchespublics.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://ch-pontsaintesprit.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier, 10, rue philippe le bel
cs 31054, à l'attention de  E. Frene, F-30134 Pont-Saint-Esprit Cedex. E-mail : lablache@hopitalpse.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : Centre Hospitalier.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  travaux de restructuration et d'extension de la résidence pour personnes âgées notre dame de la blache.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 1969 route de carsan, 30130 Pont-Saint-Esprit.
  Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  travaux de restructuration et extension de la résidence pour personnes âgées notre dame de la blache.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45212410.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  l'opération concerne la réalisation des travaux de restructuration et d'extension d'une résidence pour personnes âgées, la réorganisation du bâtiment accueil et l'aménagement des espaces extérieurs et vrd. Les travaux seront réalisés en trois tranches successives dans le cadre d'un établissement en activité.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles ou des prestations alternatives éventuelles qui sont précisées au règlement de la consultation.
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 29 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Désamiantage
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 1552
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45262660.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Vrd
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 1312/1341/1351
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112500, 45232410, 45112710.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Démolition - gros oeuvre
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 1111/2112
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45223220, 45111100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Façades
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 3813/7131
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45443000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Etanchéité
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 3211
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45261420.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Menuiseries extérieures aluminium
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 3522
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Serrurerie
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 4411
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44316500.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Plâtrerie
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 4131
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45410000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Menuiseries intérieures bois
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 4311/4321
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421150.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Carrelages - faïences
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 6311
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45431000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Revêtements de sols souples
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 6222
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45432111.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Peinture - finitions
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 6111
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45442110.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Electricité
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : qualifelec e3c2
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09310000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Cvc - plomberie - sanitaires
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 5312/5112
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45331000, 45330000, 45232460, 44411000, 39715300.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : Cuisines et equipements
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : références
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39314000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : Ascenseurs
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : références
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45313100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Une retenue de garantie de 5,00% du montant des travaux sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par le budget d'investissement du pouvoir adjudicateur y compris par recours à l'emprunt.
paiement par virement administratif
Délai global de paiement : 50 jours.
versement d'une avance forfaitaire dans les conditions définies aux art. 87, 88 et 89 du cmp.
prix global et forfaitaire révisable.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement momentané solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  Le prestataire en charge des travaux du lot no 1 désamiantage devra obligatoirement être titulaire de la certification visée par l'arrêtée du 14 décembre 2012.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1 - lettre de candidature de habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire dc1 dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager chacun des co-traitants);
2 - déclaration du candidat (formulaire dc2 dûment rempli)
les formulaires dc1 et dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ;
9 - le certificat remis par le pouvoir adjudicateur lors de la visite du site prévue à la section 2.09 du règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 3 - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
4 - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 5 - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ;
6 - références pour des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
7 - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
8 - certificats de qualifications professionnelles.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de l'offre : pondération 60%.
     2. prix : pondération 40%.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2016-01.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  8 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les réponses pourront parvenir à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 novembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de nîmes, 16, avenue feuchères - cs 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. (+33) 4 66 27 37 00. Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 66 36 27 86.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de nîmes, 16, avenue feuchères - cs 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. (+33) 4 66 27 37 00. Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 66 36 27 86.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  23 novembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier Pont Saint Esprit, 10,rue philippe le bel - cs 31054, à l'attention de  M. Desbrun daniel, F-30134 Pont-Saint-Esprit Cedex. E-mail : lablache@hopitalpse.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ch-pontsaintesprit.e-marchespublics.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://ch-pontsaintesprit.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier, 10, rue philippe le bel
cs 31054, à l'attention de  E. Frene, F-30134 Pont-Saint-Esprit Cedex. E-mail : lablache@hopitalpse.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : Centre Hospitalier.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  travaux de restructuration et d'extension de la résidence pour personnes âgées notre dame de la blache.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 1969 route de carsan, 30130 Pont-Saint-Esprit.
  Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  travaux de restructuration et extension de la résidence pour personnes âgées notre dame de la blache.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45212410.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  l'opération concerne la réalisation des travaux de restructuration et d'extension d'une résidence pour personnes âgées, la réorganisation du bâtiment accueil et l'aménagement des espaces extérieurs et vrd. Les travaux seront réalisés en trois tranches successives dans le cadre d'un établissement en activité.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles ou des prestations alternatives éventuelles qui sont précisées au règlement de la consultation.
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 29 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : Désamiantage
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 1552
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45262660.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Vrd
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 1312/1341/1351
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112500, 45232410, 45112710.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Démolition - gros oeuvre
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 1111/2112
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45223220, 45111100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Façades
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 3813/7131
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45443000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Etanchéité
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 3211
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45261420.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Menuiseries extérieures aluminium
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 3522
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Serrurerie
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 4411
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44316500.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Plâtrerie
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 4131
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45410000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Menuiseries intérieures bois
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 4311/4321
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421150.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Carrelages - faïences
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 6311
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45431000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Revêtements de sols souples
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 6222
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45432111.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Peinture - finitions
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 6111
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45442110.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Electricité
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : qualifelec e3c2
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09310000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Cvc - plomberie - sanitaires
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : Qualibat 5312/5112
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45331000, 45330000, 45232460, 44411000, 39715300.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : Cuisines et equipements
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : références
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39314000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : Ascenseurs
 1)Description succincte
  Niveau de qualification requis : références
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45313100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Une retenue de garantie de 5,00% du montant des travaux sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par le budget d'investissement du pouvoir adjudicateur y compris par recours à l'emprunt.
paiement par virement administratif
Délai global de paiement : 50 jours.
versement d'une avance forfaitaire dans les conditions définies aux art. 87, 88 et 89 du cmp.
prix global et forfaitaire révisable.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement momentané solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  Le prestataire en charge des travaux du lot no 1 désamiantage devra obligatoirement être titulaire de la certification visée par l'arrêtée du 14 décembre 2012.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1 - lettre de candidature de habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire dc1 dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager chacun des co-traitants);
2 - déclaration du candidat (formulaire dc2 dûment rempli)
les formulaires dc1 et dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ;
9 - le certificat remis par le pouvoir adjudicateur lors de la visite du site prévue à la section 2.09 du règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 3 - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
4 - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 5 - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ;
6 - références pour des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
7 - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
8 - certificats de qualifications professionnelles.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de l'offre : pondération 60%.
     2. prix : pondération 40%.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2016-01.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  8 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les réponses pourront parvenir à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 novembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de nîmes, 16, avenue feuchères - cs 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. (+33) 4 66 27 37 00. Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 66 36 27 86.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de nîmes, 16, avenue feuchères - cs 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. (+33) 4 66 27 37 00. Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 66 36 27 86.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  23 novembre 2015.
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