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Nettoyage et l'entretien des poteaux d'arrêt d'autobus et abribus non publicitaires du réseau de transport en commun " Le SIT " sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin Nettoyage et l'entretien des poteaux d'arrêt d'autobus et abribus non publicitaires du réseau de transport en commun " Le SIT " sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey ...
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Nettoyage et l'entretien des poteaux d'arrêt d'autobus et abribus non publicitaires du réseau de transport en commun " Le SIT " sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796966

Date de clôture estimée : 18/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182767
Avis de marché

Département(s) de publication : 54
Annonce No 15-182767
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC du Bassin de Pompey.
 Correspondant :  Le service gestionnaire, rue des quatre éléments
B.P. 60008 54340 Pompeytél. : (+33) 3-83-49-81-81télécopieur : (+33) 3-83-49-81-99courriel : cremy@bassinpompey.fr adresse internet : http://www.bassinpompey.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : nettoyage et l'entretien des poteaux d'arrêt d'autobus et abribus non publicitaires du réseau de transport en commun " Le sit " sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey.
Lieu d'exécution et de livraison: bassin de Pompey, 54340 Pompey.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement et de paiement : Paiement dans un délai maximal de 30 jours à compter de la réception des factures.
Financement sur budget propre du Bassin de Pompey.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise unique ou groupement avec mandataire solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix du marché : 80 %;
     - valeur technique : 10 %;
     - délais d'exécution des prestations : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 décembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CC-Bassin-de-Pompey_54_A_2015120.

Renseignements complémentaires : instance chargée des procédures de recours :
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale : 5, Place de la Carrière, C.O. no 38
code postal : 54036
Localité/Ville : NANCY Cedex
Pays : France
Courrier électronique (e-mail) : greffe.ta-nancy@juradm.fr
télécopieur : 03 83 17 43 50
courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
téléphone : 03 83 17 43 43
introduction du recours :
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du Cja).
Recours en annulation devant le TA dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du Cja).
Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose de ce recours, ce concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours en annulation (Conseil d'etat Ass. 16 juillet 2007 Société Tropic Travaux Signalisation).
Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du Cja).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation peut être envoyé gratuitement aux entreprises qui peuvent le retirer sur demande, par courrier ou par télécopie (03.83.49.81.99) à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey - rue des Quatre Eléments - B.P. 60 008 - 54340 Pompey.
Le dossier de consultation peut être retiré par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de l'offre, à M. le président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey, Rue des quatre Eléments - B.P. 60008 - 54340 POMPEY, avec indication de la consultation.
cet envoi peut se faire également par voie électronique : www.marches-securises.fr
Le contenu du dossier est défini au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 décembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Bassin de Po.
 rue des 4 éléments - B.P. 60008,  54340 Pompey, tél. : (+33) 3-83-49-81-81, télécopieur : (+33) 3-83-49-81-99, courriel : cremy@bassinpompey.fr,  adresse internet : http://www.bassinpompey.fr.
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