Centrale des marchés
Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL - Années 2022 à 2025 Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents et travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles url : https://cc-montsdulyonnais.fr/ tel : (+33) 4-78-19-08-55 adresse : 79...
CC Monts du Lyonnais 69590Pomeys achats-publics@cc-mdl.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL - Années 2022 à 2025

Marché public ou privé
Référence du marché : 6465779

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (19/11/21)
21-152203
JOUE (22/11/21)
594074-2021

Département(s) de publication : 69
Annonce No 21-152203
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CC Monts du Lyonnais, 790 Allée de Pluvy, Point(s) de contact : Service Commande Publique, 69590, POMEYS, F, Téléphone : (+33) 4 78 19 08 55, Courriel : achats-publics@cc-mdl.fr, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://cc-montsdulyonnais.fr/
Adresse du profil acheteur : http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL - Années 2022 à 2025
Numéro de référence : Dossier N°2021-026-VOIRIE
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233140
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents et travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 6 030 667 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL - Années 2022 à 2025
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233162
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233161
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26-FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
     2. Critère Environnemental / Pondération : 15
     3. Délai de réalisation / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre multi-attributaire - 3 prestataires retenus pour ce lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233162
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233161
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26-FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
     2. Critère Environnemental / Pondération : 15
     3. Délai de réalisation / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre multi-attributaire - 3 prestataires retenus pour ce lot

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 166-432254 du 27/08/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-026-01-01
Lot nº : 01A
Intitulé : Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EIFFAGE ROUTE, Numéro national d'identification : 398827113, Boulevard de la Turdine, 69490, PONTCHARRA SUR TURDINE, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 4 021 576 / Offre la plus élevée : 4 361 130 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-026-01-02
Lot nº : 01B
Intitulé : Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COLAS FRANCE, Numéro national d'identification : 329393797, 47 Rue des Collières, 69800, ST PRIEST, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 4 021 576 / Offre la plus élevée : 4 361 130 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-026-01-03
Lot nº : 01C
Intitulé : Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EUROVIA LYON, Numéro national d'identification : 433809993, La Tour de Millery - CS 96939, 69390, VERNAISON, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
TP LACASSAGNE, Numéro national d'identification : 349062604, 58 Route de St Galmier - BP 24, 42140, CHAZELLES SUR LYON, FR, Code NUTS : FRK25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 4 021 576 / Offre la plus élevée : 4 361 130 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-026-02-01
Lot nº : 02A
Intitulé : Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EUROVIA LYON, Numéro national d'identification : 433809993, La Tour de Millery - CS 96939, 69390, VERNAISON, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
TP LACASSAGNE, Numéro national d'identification : 349062604, 58 Route de St Galmier - BP 24, 42140, CHAZELLES SUR LYON, FR, Code NUTS : FRK25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 313 286 / Offre la plus élevée : 369 399 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-026-02-02
Lot nº : 02B
Intitulé : Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COLAS FRANCE, Numéro national d'identification : 329393797, 47 Rue des Collières, 69800, ST PRIEST, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 313 286 / Offre la plus élevée : 369 399 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-026-02-03
Lot nº : 02C
Intitulé : Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EIFFAGE ROUTE, Numéro national d'identification : 398827113, Boulevard de la Turdine, 69490, PONTCHARRA SUR TURDINE, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 313 286 / Offre la plus élevée : 369 399 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, LYON Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, LYON Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, LYON Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 novembre 2021
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous