1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 43 Haute Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Rééquipements de véhicules de lutte contre l'incendie pour les besoins du SDIS de la Haute-Loire.
Description: Rééquipements de véhicules de lutte contre l'incendie pour les besoins du SDIS de la Haute-Loire.
Identifiant de la procédure: b3029a84-607a-4318-a903-92c09143b089
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Rééquipements de véhicules de lutte contre l'incendie pour les besoins du SDIS de la Haute-Loire
Description: Rééquipements de véhicules de lutte contre l'incendie pour les besoins du SDIS de la Haute-Loire
Identifiant interne: 24ATE14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 31 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les capacités sont mentionnées dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND 6 Cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Tel : 04 73 14 61 00 - Télécopie : 04 73 14 61 22 - Mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Application « Télérecours citoyens » sur le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SDIS 43 Haute Loire
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 43 Haute Loire
Numéro d’enregistrement: 28430001900023
Adresse postale: 104 rue HippolyteMalègue ZA Taulhac
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471070314
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c039bc54-8077-4acf-b770-bb5e971cc383 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 08:48:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 626988-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024
