1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 43 Haute Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de châssis et d'équipements pour camion-citerne feux de forêt de type CCFS pour les besoins du SDIS de la Haute-Loire
Description: Le véhicule CCFS est destiné à répondre aux contraintes et objectifs opérationnels suivants : - Transport d'eau de grande capacité ; - Alimentation d'établissements hydrauliques ; - Attaque massive au moyen d'une lance canon ; - Déplacement sur route et sur piste.
Identifiant de la procédure: e1014690-b32f-473e-8af3-8fad1b09c8d2
Identifiant interne: 24ATE18
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144213 Véhicules d'incendie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE CHÂSSIS ET D'EQUIPEMENTS POUR CAMION-CITERNE FEUX DE FORÊT DE TYPE S (CCFS) POUR LES BESOINS DU SDIS DE LA HAUTE-LOIRE
Identifiant interne: 24ATE18
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Châssis neuf pour Camion-Citerne Feux de Forêt PTAC 19 T (CCFS)
Description: Châssis neuf pour Camion-Citerne Feux de Forêt PTAC 19 T (CCFS)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144213 Véhicules d'incendie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF : REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF : REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: SDIS 43 Haute Loire
Organisation chargée des procédures de recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Equipement pour Camion-Citerne Feux de Forêt PTAC 19 T (CCFS)
Description: Equipement pour Camion-Citerne Feux de Forêt PTAC 19 T (CCFS)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF : REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF : REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: SDIS 43 Haute Loire
Organisation chargée des procédures de recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 43 Haute Loire
Numéro d’enregistrement: 28430001900023
Adresse postale: 104 rue HippolyteMalègue ZA Taulhac
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471070314
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8c6b1c47-2559-4a71-82bc-8059d99f2033 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/12/2024 14:59:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 766917-2024
Numéro de publication au JO S: 244/2024
Date de publication: 16/12/2024
