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Pôle d'échange multimodal de Vendôme - fourniture et plantation des espaces verts Description II.1) Intitulé attribué au marché Pôle d'échange multimodal de Vendôme - fourniture et plantation des espaces verts. II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prest...
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Pôle d'échange multimodal de Vendôme - fourniture et plantation des espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 945701

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (25/01/14)
27092-2014
Nom, adresses et point(s) de contact
accueil@vendome.eu
Vendôme Cedex
Ville de Vendôme
BP 20107
41106
+33 254894201
Mme le maire de Vendôme
FRANCE
+33 254894200
I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.2) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
Pôle d'échange multimodal de Vendôme - fourniture et plantation des espaces verts.
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
FR245
Loir-et-Cher


II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet la fourniture, la pose des matériaux nécessaires et la plantation des différentes essences végétales prévues par le projet sur l'ensemble du pôle d'échanges multimodal de Vendôme.
II.1.4) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
La valeur totale estimée de ce marché de fournitures était de 106 280.00 euros hors taxe sur la valeur ajoutée, valeur inférieur au seuil de 249 000 euros hors taxes sur la valeur ajoutée fixé à l'article 7-b de la directive 2004/18/CE. Ce marché ne relève donc pas du champ d'application de cette directive, qui n'impose la publication d'un avis de marché au JOUE que pour les marchés de fourniture dont la valeur totale estimée est égale ou supérieur à 249 000 euros hors la taxe sur la valeur ajoutée. Le marché a fait l'objet d'une publication d'un avis de marché au niveau national au BOAMP.

IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

IV.2.1) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
01-2014
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.2) Date d'attribution du marché:
18.1.2014
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Rambouillet
Parc Espace
3 rue de la Grange Colombe
78120
FRANCE
V.3)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 80 807,33 EUR
Hors TVA

V.4)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.1) Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) Instance chargée des procédures de recours
Orléans Cedex
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
+33 238538516
FRANCE
+33 238775913
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Orléans Cedex
Greffe du tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
+33 238538516
FRANCE
+33 238775913
VI.3.3) Date d’envoi du présent avis:
21.1.2014
VI.4)
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