23034PRP - Entretien des dépendances vertes et viabilité hivernale des voiries communautaires sur les communes de Mary, St Micaud et Marigny

Type d'avis : Avis de marché

Type de marché : National

Date de publication : 19/09/2023

BOAMP - 23-130350

Département(s) de publication : 71
Annonce No 23-130350

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		Communauté urbaine Le Creusot Montceau
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		24710029000011
		Ville :

		Code Postal :

		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 71

Section 2 : Communication

		Lien vers le profil d'acheteur :
		https://marches.ternum-bfc.fr
		Identifiant interne de la consultation :

		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		Service marchés publics
		Adresse mail du contact :
		marches.publics@creusot-montceau.org
		Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
		Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

		Technique d'achat :
		Accord-cadre
		Date et heure limite de réception des plis :
		10 octobre 2023 - 12:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
		EPCI
		Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		23034PRP - Entretien des dépendances vertes et viabilité hivernale des voiries communautaires sur les communes de Mary, St Micaud et Marigny

		Code CPV principal
		Descripteur principal : 90620000

		Type de marché :
		Services

		Description succincte du marché :

		Lieu principal d'exécution du marché :
		Mary, St Micaud, Marigny
		Durée du marché (en mois) :

		Valeur estimée (H.T.) :

		Valeur entre :

		et :

		La consultation comporte des tranches :
		Non
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Non

		Mots descripteurs : Curage, Déneigement, Voirie

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		Une phase de négociation des offres est prévue. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
		Date d'envoi du présent avis :
		19 septembre 2023