Centrale des marchés
fourniture de pièces de fontainerie 86 fourniture de pièces de fontainerie pour les besoins de la Communauté d'Agglomération, à Poitiers code_postal : 86021 pays : F- ville : Poitiers Cedex lieu : place du Maréchal Leclerc C...
Communauté d'agglomération de Poitiers 86021Poitiers francois.vacossin@agglo-poitiers.fr 0549523880
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Archive

Fourniture de pièces de fontainerie

Marché public ou privé
Référence du marché : 927857

Date de clôture estimée : 17/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/01/14)
3523-2014
BOAMP (08/01/14)
13-220985

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
communauté d'agglomération de Poitiers, place du Maréchal Leclerc CS 10569, contact : service Eau, à l'attention de françois Vacossin, F-86021 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 52 35 35. E-mail : francois.vacossin@agglo-poitiers.fr. Fax : (+33) 5 49 52 38 80.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.grandpoitiers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Interbat, en cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires :. Tél. : (+33) 4 92 90 93 27. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pièces de fontainerie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesctm - 10 rue Antoine Bécquerel, 86000 Poitiers.
Code NUTS : FR534.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
2 080 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces de fontainerie.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42130000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est décomposé en 21 lots.
Les variantes sont autorisées pour les lots n° 14, 15 et 16.
Le marché est conclu à compter du :
Lot 1 à 6 : 28/04/14 jusqu'au 31/12/14
Lot 7 : 08/06/14 jusqu'au 31/12/14
Lot 8 à 13 : 07/08/14 jusqu'au 31/12/14
Lot 14 et 15 : 01/10/14 jusqu'au 31/12/14
Lot 16 à 18 : 07/08/14 jusqu'au 31/12/14
Lot 19 à 21 : 28/04/14 jusqu'au 31/12/14.
Le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 169 du Code des marchés publics.

Valeur estimée hors TVA : 2 080 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Tubes allonges, tabernacles, tubes télescopiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44164310.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 140 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Robinet vanne à brides passage direct et opercule caoutchouc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42131120.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 48 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Poteaux d'incendie et bouches d'incendie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44482200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Tuyaux fonte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44165100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 24 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Raccord fonte à brides mobiles et brides réductrices
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44531500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 52 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Adaptateurs à brides
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44167111.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 48 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Clapets - Filtres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42996500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 28 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouches à clé réhaussables et réhausses de bouches à clé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44482200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 280 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Colliers de prise en charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44163210.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Robinets de prise en charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44411100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 292 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Robinetterie de compteur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44411100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 280 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Raccords à serrage extérieur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44163230.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Joints - boulonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44163240.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 60 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Niches compteurs synthétiques petit modèle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44424100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Niches compteurs synthétiques grand modèle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44167000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 32 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Niches compteurs sous trottoir
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44424100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 220 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Niches pour compteurs de 110mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44424100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 42 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Chambres modulaires en matériau composite
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44131000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Manchons de réparation 3 pièces en fonte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44165300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 48 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Joints de réparation (manchons coulissants)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44163240.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 24 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Accessoires pour poteaux, bouches d'incendie et bornes de puisage de marque Bayard
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44482200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 24 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande en cas d'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix révisables.
Le marché prévoit une avance forfaitaire de 5 %.
Il prévoit des acomptes selon les modalités de règlement des comptes prévues au CCAP.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération Grand Poitiers inscrit en budgets principal et annexe.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature Dc1 ;
- déclaration du candidat Dc2.
Les formulaires sont téléchargeables sur le site Internet du ministère de l'economie et des Finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- pour le candidat établi dans un pays tiers : pour les documents demandés à l'article 45 du code des marchés publics, il devra produire une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'il remet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- références de prestations similaires de moins de trois ans ; Pour les entreprises récentes ne justifiant pas de justificatifs de capacités professionnelles : curriculum vitae, diplômes ou qualifications des salariés permettant de juger de la capacité du candidat ;
- note sur l'organisation de l'entreprise et les moyens humains et matériels.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 30.
3. date de livraison
Pondération : 10.
4. performance en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
fontainerie.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 février 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr
En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
Modalités de remise des offres sous format électronique ou papier :
Plate-Forme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr
Adresse postale pour la remise des offres ou de la copie de sauvegarde :
Ville de Poitiers
Service Commande Publique
Place du maréchal Leclerc
CS 10569
86021 Poitiers Cedex.
La méthodologie d'analyse des critères de jugement des offres est précisée au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 janvier 2014.

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