Centrale des marchés
Construction de la 2ème tranche de l'Institut du Littoral pour La Rochelle Université Construction de la 2ème tranche de l'Institut du Littoral pour La Rochelle Université regroupant l'ensemble des équipes et équipements de l'UMR Littoral Environnement et Sociétés. adresse : Rect...
ACADEMIE DE POITIERS RECTORAT 86022Poitiers cedex service.immobilier@ac-poitiers.fr
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Construction de la 2ème tranche de l'Institut du Littoral pour La Rochelle Université

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5696035

Date de clôture estimée : 30/11/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/10/20)
506631-2020
BOAMP (23/10/20)
20-129232

Département(s) de publication : 17, 16, 33, 37, 44, 49, 79, 85, 86
Annonce No 20-129232
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ACADEMIE DE POITIERS RECTORAT, Rectorat de Poitiers 22, rue Guillaume VII Le Troubadour, 86022, Poitiers Cedex, F, Courriel : service.immobilier@ac-poitiers.fr, Code NUTS : FRI34
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.intra.ac-poitiers.fr/accueil-intranet-110837.kjsp
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=612843&orgAcronyme=f0g
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=655062&orgAcronyme=f0g
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Construction de la 2e tranche de l'Institut du Littoral pour La Rochelle Université
Numéro de référence : La-Rochelle-Universite-ILE-2
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Construction de la 2e tranche de l'Institut du Littoral pour La Rochelle Université regroupant l'ensemble des équipes et équipements de l'UMR Littoral Environnement et Sociétés.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gros Oeuvre étendu - Revêtements de sols - Peinture
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262522
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font partie du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non, limités à : - l'établissement des notes de calculs, des descentes de charges, des plans de synthèse et de l'ensemble des plans d'exécution et de détail, à toutes échelles nécessaires pour la bonne compréhension de la mise en ?uvre des éléments par le maître d??uvre. - l'établissement de toute note de calculs qui est réclamée par le maître d??uvre et le bureau de contrôle - la méthode de réalisation des ouvrages les installations de chantier nécessaires à l'ensemble des intervenants du projet, notamment nécessaires aux divers personnels et au stockage des matériels, des équipements de sécurité et tous les moyens nécessaires à l'exécution des ouvrages et au bon déroulement des travaux. - La fourniture et la pose des revêtements de sols décrits et localisés au présent document - Application des peintures décrits et localisés au présent document
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Structure Bois - MOB
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font parties du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non limités à : - la fourniture et la pose de la charpente bois, comme montrés sur les documents graphiques du maître d??uvre. - tous les essais nécessaires au contrôle de la fabrication. - le réglage et le calage des ouvrages de charpente. - la fourniture et pose des ouvrages de Murs à ossature bois et bardage bois
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Structure métalliques
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261213
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font parties du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non limités à : - la fourniture et la pose des éléments de charpente métallique, comme montrés sur les documents graphiques du maître d??uvre. - tous les essais nécessaires au contrôle de la fabrication. - le réglage et le calage des ouvrages de charpente, suivant plans de charpente
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bardages - Ravalement
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262650
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font parties du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non limités à : - la fourniture et pose des ouvrages de bardages bois, - la fourniture et pose des ouvrages de bardages métalliques, - la fourniture et pose des auvents, casquettes, - la fourniture et pose des tôleries diverses.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etanchéité - Couverture
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font parties du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non limités à : - la réception de l?état des supports de toutes natures, dalles béton, éléments de charpente, ?. (propreté, planéité, état de surface, humidité) - les études, plans de pente, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales et aux divers ouvrages de traversée de l?étanchéité en conformité avec les prescriptions des D.T.U. 20.12, 40.5 et 43.1 - la fourniture et la mise en ?uvre des supports d'étanchéité constitués de tôles acier nervurées, - la fourniture et la mise en ?uvre des matériaux de revêtements d?étanchéité en parties courantes, relevés etc? définis au présent document, y compris les bandes de pontages - les mises hors d?eau en fin de journée ou en cas d?arrêt inopiné dans les conditions prévues dans les A.T. du procédé utilisé - la fourniture et la mise en ?uvre des entrées d?eaux.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Serrurerie - Métallerie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font partie du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non limités à : - les études des dessins d'exécution et de détail des ouvrages à transmettre avant toute mise en fabrication - la fourniture des matériaux y compris les ferrages - la fabrication en atelier y compris les ferrages, le transport à pied d??uvre, le stockage, la pose, le réglage et l'ajustage des ouvrages - les réservations, trous, saignées, scellements, calfeutrements et raccords - la fourniture des dispositifs de fixation des ouvrages - la pose des dispositifs de fixation des ouvrages du présent lot sauf lorsqu?ils peuvent être incorporés dans les ouvrages du lot Gros-œuvre - la fourniture et pose des dispositifs assurant le calage y compris les vérins éventuels - les scellements au pistolet et les soudages de fixation nécessaires - la fourniture et pose des vitrages et leurs dispositifs d?étanchement - la fourniture et la pose des parcloses - la protection et la finition des métaux
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cloisons - Doublage - Faux-plafonds (hors laboratoires confinés)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421141
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font partie du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non limités à : - aux études, calculs, tracés, dessins d'exécution et de détail des ouvrages - à la vérification de l'ossature et des matériaux choisis aux prescriptions réglementaires notamment à celles relatives aux risques d'incendie et de panique et aux prescriptions contractuelles de résistance, de non-soulèvement, d'adaptation à l'hygrométrie des locaux et d'isolations thermique et acoustique - à la fourniture et la pose des ossatures métalliques et des dispositifs de leur fixation à la structure porteuse y compris toutes sujétions pour encombrement des gaines de réseaux aérauliques et autres - à la réalisation, suivant nécessité, de l?exécution des plafonds en 2 phases, la 1ère phase consistant à la mise en place des suspentes - à la fourniture et la pose des bacs, plaques, bandes, profils ou autres éléments constituant le plafond proprement dit y compris tous systèmes d'accrochage, de fixation.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le matériel sera neuf, livré sur le chantier exempt de toute altération, oxydation ou autre et dans la présentation du fabricant. Chacun des appareils principaux portera une plaque bien visible mentionnant le nom du fabricant, le type et les caractéristiques principales de l'appareil. Le matériel sera adapté aux natures des fluides utilisés, aux températures et pressions à supporter dans tous les cas, même inopinés, tels que pression maximum à débit nul, et à toutes les allures de marche de l'installation. Les caractéristiques des matériels ne seront jamais choisies par défaut. Tous les matériaux employés seront incombustibles (classement M1), hormis les cas précisés par la réglementation. Les raccordements des appareils seront réalisés de façon à pouvoir déposer, démonter ou visiter ceux-ci sans nécessiter le démontage des organes installés sur ces raccordements. Ces raccordements ne seront donc, en aucun cas, supportés par l'appareil lui-même.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fluides spéciaux
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45333000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font partie du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non, limités à : - La production et distribution AIR COMPRIME, - La production et distribution ARGON, - La production et distribution HELIUM ALPHA 2, - La production et distribution CRYSTAL, - La production et distribution O2, - La production et distribution CO2, - La production et distribution AZOTE ALPHA 1, - La production et distribution AZOTE ALPHA U, - La centrale de détection des gazes,
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Eléctricité - CFO CFA
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Font partie du présent lot tous les travaux relatifs au projet incluant, mais non, limités à : - installation provisoire de chantier, - réseau de terre et liaison équipotentielle, - TGBT, - tableaux divisionnaires, - chemins de câbles / goulottes / colonnes, - percements, saignées, rebouchages, - prises de courants, prises de courant à détrompage sur réseaux séparés pour les postes informatiques, prises de courants spécifiques, - lustrerie - Eclairage des locaux par luminaires leds, - détection présence dans les classes, sanitaires, bureaux et circulations, - alimentations diverses force et autre usage, - éclairage de sécurité par blocs de balisage et d?ambiance, - précâblage téléphonique / informatique catégorie 6a, - alarme incendie type 1 - SSI de catégorie A, - contrôle d?accès / alarme intrusion, - essais, mise en service, nettoyage des ouvrages, certificat de conformité.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : V.R.D - Espaces verts - Aménagements extérieurs Catégorie :
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cela implique, en particulier, sans pour autant que cette liste soit limitative, la réalisation des prestations et ouvrages suivants : - l?établissement du projet et la fourniture des plans d?exécution complets de tous les ouvrages proposés et en particulier, les plans de réservations, les plans de détails d?exécution, les plans de récolement, les consignes de montage et d?exploitation, les notices de fonctionnement et de sécurité, - la fabrication, la fourniture, le transport sur le site, l?entreposage provisoire du matériel, - l?amenée, l?établissement et l?enlèvement de tous les engins nécessaires, - l?enlèvement des gravois, déchets et surplus de terre provenant des travaux de son intervention, - le contrôle et la réalisation des dispositions de génie-civil intéressant les réseaux et les appareils, ainsi que la réalisation des réservations nécessaires à l?exécution des travaux. Il est entendu que les percements, scellements .
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 novembre 2020 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r décembre 2020 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, 86000, Poitiers, F, Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, 86000, Poitiers, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, 86000, Poitiers, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 octobre 2020
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