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étude permettant de définir le programme du projet de quartier épiscopal dans l'ensemble de ses dimensions à Poitiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1698503

Date de clôture estimée : 29/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/10/15)
345930-2015
BOAMP (29/09/15)
15-147464

Département(s) de publication : 86
Annonce No 15-147464

I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Ville de Poitiers, service culture-patrimoine service urbanisme et habitat place du marechal leclerc cs 10569, à l'attention de pascal Duballet, F-86021 Poitiers Cedex. Tél. (+33) 5 49 41 91 27. E-mail : pascal.duballet@mairie-poitiers.fr. Fax (+33) 5 49 30 81 61. Code d'identification national : 21860194600013.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.poitiers.fr. Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		Interbat Tél. (+33) 4 92 90 93 27. Adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Autorité régionale ou locale.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
		Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Services.
		Catégorie de services : n^o12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

		Code NUTS .
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :
		Accord-cadre avec un seul opérateur.
		Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :48.



II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		etude permettant de définir le programme du projet de Quartier Episcopal dans l'ensemble de ses dimensions.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		71241000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :


II.1.9)		Variantes :

II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		marché avec partie forfaitaire (durée suivant planning) et avec partie à bons de commande sans minimum et sans maximum d'une durée d'un an reconductible 3 fois un an.

II.2.2)		Informations sur les options :
		Options : non.


II.2.3)		Reconduction :
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
		garantie à première demande en cas d'avance.
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		prix révisable Financement sur le budget général de la Ville Virement bancaire avec mandat administratif.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur ; en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.
III.1.4)		L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
		L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature, Dc1 - déclaration du candidat Dc2 Les formulaires sont téléchargeables sur le site Internet du ministère de l'économie et des Finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat - pour le candidat établi dans un pays tiers : pour les documents demandés à l'article 45 du code des marchés publics, il devra produire une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'il remet.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -chiffre d'affaires global et résultat net des trois dernières années et chiffre d'affaires des trois dernières années concernant les services auxquels se réfère la consultation (ou mention sur le formulaire Dc2).
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -un dossier de présentation synthétique de l'équipe du candidat (compositions, moyens, note d'organisation de l'équipe) + un organigramme de fonctionnement du groupement, tant e phase de dialogue que d'exécution du marché -Une présentation des moyens humains indiquant les effectifs des sociétés membres du groupement et précisant l'expérience et les titres d'études des responsables de prestations similaires -Des références démontrant leur expertise dans les domaines visés, et si possible expériences communes si le groupement comporte plusieurs prestataires.
III.2.4)		Marchés réservés :
		Non.
III.3)		CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)		La prestation est réservée à une profession particulière :
		La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

Section IV : Procédure

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Dialogue compétitif.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
		Nombre d'opérateurs envisagé 3.
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 1.références et capacités 2.Pertinence et complémentarité des compétences de l'équipe évaluées en regard des enjeux et de la nature du projet.
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
		Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		29 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
		Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
		Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Rubrique Iv) nombre d'opérateurs envisagé : un nombre minimum et maximum de 3 candidats sera admis à participer au dialogue compétitif. Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer obligatoirement de capacités professionnelles et compétences nécessaires à l'exécution de la mission (personne nommément désignée) dans les domaines suivants : -Direction artistique, afin de prendre en charge les dimensions culturelle et patrimoniale de l'étude ; -Architecture et urbanisme, afin de prendre en charge les dimensions urbaines du programme -Toute autre compétence nécessaire à la réalisation de la prestation (financière, juridique...) La première phase consiste, pour les candidats intéressés, à envoyer leur candidature en remettant les pièces administratives demandées (Dc1, Dc2...), le pouvoir adjudicateur sélectionne les candidats admis à remettre une offre au vu des critères définis à l'article Iv.1.2 du présent avis Dans la deuxième phase, une lettre de consultation est envoyée aux candidats admis à remettre une offre avec le code permettant de télécharger le DCE complet sur www.marches-securises.fr Le règlement d'appel public à la concurrence et d'autres documents sont téléchargeables sur le site www.marches-securises.fr En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27 Les candidats transmettent leur candidature sous format papier sous pli cacheté contenant une enveloppe cachetée Les documents demandés devront également être sous format pdf et présentés impérativement sur CD-ROM. Modalités de remise des offres sous format électronique ou papier : Plate-Forme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr Adresse postale pour la remise des candidatures ou de la copie de sauvegarde : Ville de Poitiers Service Commande Publique Place du maréchal Leclerc Cs 10569 86021 Poitiers Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif, 15, rue de Blossac - cS 80541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Fax (+33) 5 49 60 68 09.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Tribunal Administratif, 15, rue de Blossac - cS 80541, F-86021 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax (+33) 5 49 60 68 09.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		28 septembre 2015.

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Ville de Poitiers, service culture-patrimoine service urbanisme et habitat place du marechal leclerc cs 10569, à l'attention de pascal Duballet, F-86021 Poitiers Cedex. Tél. (+33) 5 49 41 91 27. E-mail : pascal.duballet@mairie-poitiers.fr. Fax (+33) 5 49 30 81 61. Code d'identification national : 21860194600013.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.poitiers.fr. Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		Interbat Tél. (+33) 4 92 90 93 27. Adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Autorité régionale ou locale.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
		Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Services.
		Catégorie de services : n^o12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

		Code NUTS .
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :
		Accord-cadre avec un seul opérateur.
		Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :48.



II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		etude permettant de définir le programme du projet de Quartier Episcopal dans l'ensemble de ses dimensions.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		71241000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :


II.1.9)		Variantes :

II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		marché avec partie forfaitaire (durée suivant planning) et avec partie à bons de commande sans minimum et sans maximum d'une durée d'un an reconductible 3 fois un an.

II.2.2)		Informations sur les options :
		Options : non.


II.2.3)		Reconduction :
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
		garantie à première demande en cas d'avance.
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		prix révisable Financement sur le budget général de la Ville Virement bancaire avec mandat administratif.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur ; en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.
III.1.4)		L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
		L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature, Dc1 - déclaration du candidat Dc2 Les formulaires sont téléchargeables sur le site Internet du ministère de l'économie et des Finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat - pour le candidat établi dans un pays tiers : pour les documents demandés à l'article 45 du code des marchés publics, il devra produire une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'il remet.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -chiffre d'affaires global et résultat net des trois dernières années et chiffre d'affaires des trois dernières années concernant les services auxquels se réfère la consultation (ou mention sur le formulaire Dc2).
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -un dossier de présentation synthétique de l'équipe du candidat (compositions, moyens, note d'organisation de l'équipe) + un organigramme de fonctionnement du groupement, tant e phase de dialogue que d'exécution du marché -Une présentation des moyens humains indiquant les effectifs des sociétés membres du groupement et précisant l'expérience et les titres d'études des responsables de prestations similaires -Des références démontrant leur expertise dans les domaines visés, et si possible expériences communes si le groupement comporte plusieurs prestataires.
III.2.4)		Marchés réservés :
		Non.
III.3)		CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)		La prestation est réservée à une profession particulière :
		La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Dialogue compétitif.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
		Nombre d'opérateurs envisagé 3.
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 1.références et capacités 2.Pertinence et complémentarité des compétences de l'équipe évaluées en regard des enjeux et de la nature du projet.
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
		Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		29 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
		Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
		Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Rubrique Iv) nombre d'opérateurs envisagé : un nombre minimum et maximum de 3 candidats sera admis à participer au dialogue compétitif. Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer obligatoirement de capacités professionnelles et compétences nécessaires à l'exécution de la mission (personne nommément désignée) dans les domaines suivants : -Direction artistique, afin de prendre en charge les dimensions culturelle et patrimoniale de l'étude ; -Architecture et urbanisme, afin de prendre en charge les dimensions urbaines du programme -Toute autre compétence nécessaire à la réalisation de la prestation (financière, juridique...) La première phase consiste, pour les candidats intéressés, à envoyer leur candidature en remettant les pièces administratives demandées (Dc1, Dc2...), le pouvoir adjudicateur sélectionne les candidats admis à remettre une offre au vu des critères définis à l'article Iv.1.2 du présent avis Dans la deuxième phase, une lettre de consultation est envoyée aux candidats admis à remettre une offre avec le code permettant de télécharger le DCE complet sur www.marches-securises.fr Le règlement d'appel public à la concurrence et d'autres documents sont téléchargeables sur le site www.marches-securises.fr En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27 Les candidats transmettent leur candidature sous format papier sous pli cacheté contenant une enveloppe cachetée Les documents demandés devront également être sous format pdf et présentés impérativement sur CD-ROM. Modalités de remise des offres sous format électronique ou papier : Plate-Forme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr Adresse postale pour la remise des candidatures ou de la copie de sauvegarde : Ville de Poitiers Service Commande Publique Place du maréchal Leclerc Cs 10569 86021 Poitiers Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif, 15, rue de Blossac - cS 80541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Fax (+33) 5 49 60 68 09.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Tribunal Administratif, 15, rue de Blossac - cS 80541, F-86021 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax (+33) 5 49 60 68 09.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		28 septembre 2015.