Centrale des marchés
F-Poitiers: Scooters II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de scooters thermiques avec leurs accessoires et pièces détachées pour le compte des services de la V...
Ville de Poitiers 86000Poitiers 0549419176 0549523892
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F-Poitiers: Scooters

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Marché public ou privé
Référence du marché : 50630

Date de clôture estimée : 24/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/01/12)
27169-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Poitiers Cedex
+33 549523892
+33 549419176
FRANCE
Ville de Poitiers
Antony Roth
service mobilité et logistique, place du Maréchal Leclerc, BP 569
86021
mobilite.logistique@mairie-poitiers.fr

Adresse(s) internet:

http://www.mairie-poitiers.fr

http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de scooters thermiques avec leurs accessoires et pièces détachées pour le compte des services de la Ville de Poitiers et de Grand Poitiers constitués en groupement de commandes (coordonnateur Ville de Poitiers).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de scooters thermiques avec leurs accessoires et pièces détachées pour le compte des services de la Ville de Poitiers et de Grand Poitiers constitués en groupement de commandes (coordonnateur Ville de Poitiers).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scooters
34421000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marchés à bons de commandes sans engagement sur un montant minimum et maximum, passés pour une période d'un an à partir de la notification du marché, ireconductible 3 fois 1 an sans pouvoir excéder 4 années.
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Scooters thermiques de 124,9 cm³ et leurs accessoires et pièces détachées.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scooters
34421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Scooters thermiques de 49,9 cm³ et leurs accessoires et pièces détachées.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scooters
34421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
— garantie à 1ère demande en cas d'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— prix révisables sur référence du fournisseur,
— financement par les budgets de la Ville et de Grand Poitiers.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Lettre de candidature DC1,
— Déclaration du candidat DC2.
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj

— pour le candidat établi dans un pays tiers: pour les documents demandés à l'article 45 du code des marchés publics, il devra produire une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'il remet.

III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Références de prestations similaires de moins de 3 ans. Pour les entreprises récentes ne justifiant pas de justificatifs de capacités professionnelles: curriculum vitae des salariés et diplômes ou qualifications des salariés permettant de juger de la capacité du candidat.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non

IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 50
2. Service après-vente et assistance technique. Pondération 30
3. prix des prestations. Pondération 20

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.2.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
www.marches-securises.fr

www.marches-securises.fr

Modalités de remise des candidatures sous format électronique ou papier:
https://www.marches-securises.fr

Adresse postale pour la remise des candidatures ou de la copie de sauvegarde:
Ville de Poitiers.
Service commande publique.
Place du Maréchal Leclerc.
BP 569.
86021 Poitiers Cedex, FRANCE.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Poitiers Cedex
+33 549606809
+33 549607919
FRANCE
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue de Blossac - BP 541
86020
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Poitiers Cedex
+33 549606809
+33 549607919
FRANCE
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue de Blossac - BP 541
86020
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
24.1.2012
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