Centrale des marchés
86 prestations de traiteurs pour la ville de Poitiers et la communauté d'agglomération grand Poitiers 86 prestations de traiteurs pour la ville de Poitiers et la communauté d'agglomération grand Poitiers pays : F- lieu : service commande publique place du marechal leclerc cs 10569 ville : Po...
Ville de Poitiers 86021Poitiers alexandre.schall@mairie-poitiers.fr 0549523847
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86 prestations de traiteurs pour la ville de Poitiers et la communauté d'agglomération grand Poitiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 847475

Date de clôture estimée : 06/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-172243

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Poitiers. Code d'identification nationale : 21860194600013, service commande publique place du marechal leclerc cs 10569, à l'attention de M. Alexandre Schall, F-86021 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 52 38 65. E-mail : alexandre.schall@mairie-poitiers.fr. Fax : (+33) 5 49 52 38 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.poitiers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : VILLE DE POITIERS. Code d'identification nationale : 21860194600013, service commande publique place du marechal leclerc cs 10569, à l'attention de eléonore Destaillats, F-86021 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 52 36 76. E-mail : eleonore.destaillats@mairie-poitiers.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Interbat, en cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit communauté d'agglomération Grand Poitiers. Code d'identification nationale : 24860015700015, place du Maréchal Leclerc - B.P. 569, F-86021 Poitiers Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 17 Services d'hôtellerie et de restauration.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
580 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de traiteurs pour la Ville de Poitiers et la communauté d'agglomération Grand Poitiers constituées en groupement de commandes (coordonnateur: Ville de Poitiers).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : accord-cadre multi attributaire sans minimum ni maximum
Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires (minimum 3) à l'issue de cette consultation sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Accord-cadre conclu pour une période allant du 1/12/2013 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci intervient à une date postérieure au 31/1/2014; reconductible 2 fois pour une période de 1 an et une fois pour une période de 11 mois. La dernière période de l'accord-cadre prendra fin le 30 novembre 2017.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prix de l'accord-cadre sont révisables sur référence du fournisseur.
Les prix des marchés subséquents sont fermes.
Financement sur le budget de la ville de Poitiers et de Grand Poitiers.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
Les prix des marchés subséquents sont traités à prix unitaires.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire avec mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. prix des prestations
Pondération : 30.
3. délai de réactivité du candidat pour mise en place d'une réception
Pondération : 20.
4. performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure adaptée ouverte en application des articles 26 III, 28 et 30-i du Code des Marchés Publics
Modalités de remise des offres sous format électronique ou papier :
Plate-Forme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr
Adresse postale pour la remise des offres ou de la copie de sauvegarde :
Ville de Poitiers
Service Commande Publique
Place du maréchal Leclerc
Cs 10569
86021 Poitiers Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 15, rue de Blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. URL : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 15, rue de Blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. URL : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

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