Centrale des marchés
86 prestations d'insertion ayant pour activité support la mise à disposition de personnel et prestations de mise à disposition de personnels temporaires à Poitiers 86 prestations d'insertion ayant pour activité support la mise à disposition de personnel et prestations de mise à disposition de personnels temporaires à Poitiers code_postal : 86021 lieu : g...
Ville de Poitiers 86021Poitiers thomas.girard@mairie-poitiers.fr
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86 prestations d'insertion ayant pour activité support la mise à disposition de personnel et prestations de mise à disposition de personnels temporaires à Poitiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854943

Date de clôture estimée : 12/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/10/13)
349898-2013
BOAMP (17/10/13)
13-169632

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Poitiers. Code d'identification nationale : 21860194600013, groupement de commandes Ville Et communauté d'agglomération de Poitiers - ville de poitiers service rcrm - place du marechal leclerc cs 10569, à l'attention de M. Thomas Girard, F-86021 Poitiers. Tél. : (+33) 5 49 39 62 72. E-mail : thomas.girard@mairie-poitiers.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.poitiers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit communauté d'agglomération Grand Poitiers. Code d'identification nationale : 24860015700015, place du Maréchal Leclerc CS 10569, F-86021 Poitiers
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 22 Services de placement et de fourniture de personnel.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
800 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations d'insertion ayant pour activité support la mise à disposition de personnel et prestations de mise à disposition de personnels temporaires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
75231240, 79620000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2017.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
marché d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support la mise à disposition de personnels pour remplacer des agents absents ou réaliser des missions ponctuelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
75231240.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 1 est un marché ordinaire à quantités définies pour la partie forfaitaire, et à bons de commande mono-attributaire pour l'autre partie
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
mise à disposition de personnels temporaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 2 est un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum multi-attributaire
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande en cas d'avance si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes et chaque bon de commande supérieur à 50000 EUR (H.T.).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- délai de paiement :30 jours ;
- paiement par mandat administratif suivi d'un virement ;
- paiement sur le budget de la Ville et de Grand Poitiers, budgets généraux et annexes ;
- prix ferme.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure adaptée ouverte en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics
Dossier téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr
En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 15, rue de Blossac B.P. 541, F-86020 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 15, rue de Blossac B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. URL : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2013.

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