1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de poitiers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le Département Physique et Mécanique des Matériaux (DPMM) de l?Institut Pprime souhaite acquérir un diffractomètre à rayons X pour l?étude des matériaux dans le cadre du projet AEOTRANS (programme CPER 2021/27).
Description: Le Département Physique et Mécanique des Matériaux (DPMM) de l?Institut Pprime souhaite acquérir un diffractomètre à rayons X pour l?étude des matériaux dans le cadre du projet AEOTRANS (programme CPER 2021/27).
Identifiant de la procédure: c94d184d-1322-4016-acbb-3600c3506c0d
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432000 Appareils d'analyses
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat d'un diffractomètre à rayons X pour l'étude des matériaux
Description: Le Département Physique et Mécanique des Matériaux (DPMM) de l'Institut Pprime souhaite acquérir un diffractomètre à rayons X pour l'étude des matériaux dans le cadre du projet AEOTRANS (programme CPER 2021/27).
Identifiant interne: 2024F012
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432000 Appareils d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d'envoi de la présente notification. Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de poitiers
Numéro d’enregistrement: 19860856400375
Adresse postale: 15 rue de l'hotel de dieu
Ville: Poitiers
Code postal: 86034
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549453065
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue de Blossac BP 541
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 71370b57-0d7b-42dc-b218-374dc0314537 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2025 14:35:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 12130-2025
Numéro de publication au JO S: 6/2025
Date de publication: 09/01/2025
