1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de modules photovoltaiques
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant de la procédure: 780a01da-1fd0-4f5e-854f-b817adc6080b
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Modules PV pour centrales au sol – S1 2025
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant interne: Modules PV pour centrales au sol – S1 2025
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1 - Valeur technico-économique de la solution relative aux projets - 70%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2 - Conditions de livraison des modules - 15%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3 - Méthode et délais d'intervention SAV - 5%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4 - Bilan carbone des modules - 10%
Description: Cf. règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Modules PV pour centrales au sol – S2 2025 / S1 2026
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant interne: Modules PV pour centrales au sol – S2 2025 / S1 2026
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1- Valeur technico-économique de la solution relative aux projets - 70%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2- Conditions de livraison des modules - 15%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Méthode et délais d’intervention SAV - 5%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Bilan carbone des modules - 10%
Description: Cf. règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Modules PV pour centrales en toitures et ombrières
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant interne: Modules PV pour centrales en toitures et ombrières
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1- Valeur technico-économique de la solution relative aux projets - 70%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2- Conditions de livraison des modules - 15%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Méthode et délais d’intervention SAV - 5%
Description: Cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Bilan carbone des modules - 10%
Description: Cf. règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 607 779,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 607 779,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 721 580,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUNPOWER
Offre:
Identifiant de l’offre: SUNPOWER LOT 1 SOR24098 VOUNEUIL SOUS BIARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 721 580,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SUNPOWER LOT N° 1 VOUNEUIL SOUS BIARD
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 379195-2024
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 378 121,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUNPOWER
Offre:
Identifiant de l’offre: SUNPOWER LOT 1 SOR24099 VALENCE EN POITOU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 378 121,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SUNPOWER LOT N° 1 VALENCE EN POITOU
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 379195-2024
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 234 861,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUNPOWER
Offre:
Identifiant de l’offre: SUNPOWER LOT 2 SOR24100 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 234 861,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SUNPOWER LOT N° 2 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 379195-2024
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUNPOWER
Offre:
Identifiant de l’offre: SUNPOWER LOT 2 SOR24101 COULONGE LES BOURNAZAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 356 430,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SUNPOWER LOT N°2 COULONGES LES BOURNAZAIS
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 379195-2024
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 058 935,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUNPOWER
Offre:
Identifiant de l’offre: SUNPOWER LOT 2 SOR24102 VIVONNE LES PLANTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 058 935,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SUNPOWER LOT N° 2 VIVONNE LES PLANTIS
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 379195-2024
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 665 772,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUNPOWER
Offre:
Identifiant de l’offre: SUNPOWER LOT 2 SOR24103 VIVONNE VAUBOURDEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 665 772,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SUNPOWER LOT N°2 VIVONNE VAUBOURDEAU
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 379195-2024
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 935,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUNLIBERTY
Offre:
Identifiant de l’offre: SUNLIBERTY LOT 3 SOR24104 LUSIGNAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 39 935,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SUNLIBERTY LOT N° 3 LUSIGNAN
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 379195-2024
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUNLIBERTY
Offre:
Identifiant de l’offre: SUNLIBERTY LOT 3 SOR24105 LA ROCHELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 152 268,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SUNLIBERTY LOT N° 3 LA ROCHELLE
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 379195-2024
Organisation qui signe le marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Numéro d’enregistrement: 45088922500014
Département: VIENNE
Adresse postale: 78 avenue Jacques Coeur
Ville: Poitiers Cedex 9
Code postal: 86068
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 549447900
Télécopieur: +33 549447049
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SUNPOWER
Numéro d’enregistrement: 34458481800035
Adresse postale: 12-14 ALLEE DU LEVANT
Ville: LA TOUR DE SALVAGNY
Code postal: 69890
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 667086435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SUNLIBERTY
Numéro d’enregistrement: 83252100900015
Adresse postale: 5 RUE DES COQUELICOTS
Ville: GAZERAN
Code postal: 78125
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 640212717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7552a5fe-435c-4494-857f-7f1050df0ebb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 17/04/2025 10:53:43 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 255247-2025
Numéro de publication au JO S: 77/2025
Date de publication: 18/04/2025
