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A proximité de Poitiers 86000 Vienne
Acheteur : SRD - Energies (86)
78 av Jacques Coeur
86000 Poitiers
Tel : +33 549447073
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 01/07/2024  
3 Lots
Lot 1
Véhicules utilitaires type Fourgon (Environ 12 m3) équipés
Lot 2
Véhicules utilitaires type Mini Fourgon (Environ 5 m3) équipés
Lot 3
Véhicules utilitaires type Fourgon non équipé
Secteurs d'activité
Véhicules utilitaires.

Fourniture de véhicules utilitaires avec équipements spécifiques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/06/2024
JOUE - 346067-2024
346067-2024 - Mise en concurrence
France – Véhicules utilitaires – Fourniture de véhicules utilitaires avec équipements spécifiques
OJ S 113/2024 12/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SRD - Energies (86)
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires avec équipements spécifiques
Description: Fourniture de véhicules utilitaires avec équipements spécifiques
Identifiant de la procédure: aa5a8920-9381-4e5c-8f4f-e05b63769ac1
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Les offres sont à déposer obligatoirement, sur le site de : https://www.marches-securises.fr Date limite de réception des offres : 01/07/2024 à 10h00
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Procédure ouverte
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Véhicules utilitaires type Fourgon (Environ 12 m3) équipés
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant interne: Lot 1 - Véhicules utilitaires type Fourgon (Environ 12 m3) équipés
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Description: -
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Description: -
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : - Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. - Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d’affaires, bilans (résultats nets), effectifs…),

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le DUME, à compléter et à signer (voir MOP DUME fourni dans DCE) Extrait K-bis de – de 6 mois, ou pour les candidats établis à l’étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d’assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Capacités techniques et professionnelles, effectifs… - Mémoire technique - Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Considérations environnementales
Description: Cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Description: -
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: -
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: -
Un accord de confidentialité est requis: non
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : -
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: -
Montage financier: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SRD - Energies (86)
Organisation qui traite les offres: SRD - Energies (86)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Véhicules utilitaires type Mini Fourgon (Environ 5 m3) équipés
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant interne: Lot 2 - Véhicules utilitaires type Mini Fourgon (Environ 5 m3) équipés
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Description: -
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : - Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. - Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d’affaires, bilans (résultats nets), effectifs…),

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le DUME, à compléter et à signer (voir MOP DUME fourni dans DCE) Extrait K-bis de – de 6 mois, ou pour les candidats établis à l’étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d’assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Capacités techniques et professionnelles, effectifs… - Mémoire technique - Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Considérations environnementales
Description: Cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Description: -
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: -
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: -
Un accord de confidentialité est requis: non
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : -
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: -
Montage financier: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SRD - Energies (86)
Organisation qui traite les offres: SRD - Energies (86)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Véhicules utilitaires type Fourgon non équipé
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant interne: Lot 3 - Véhicules utilitaires type Fourgon non équipé
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Options:
Description des options: Option lot 3 L’option lot 3 concerne la reprise de 4 véhicules utilitaires, détaillés dans le tableau (voir CCTP) Ces véhicules seront à reprendre après la livraison des fourgons du lot 3 de la présente consultation. Les véhicules seront mis à disposition après transferts de leurs équipements actuels dans les fourgons de ce lot 3. La valeur de reprise proposée est à chiffrer pour une mise à disposition estimée en décembre 2024. Lors de la mise à disposition, les fourgons auront comme équipement dans l’espace de chargement, les éléments suivants : - Doublage parois + portes - Doublage des passages de roues - Plancher bois - Aérateur de toit mécanique + grille d’aération basse sur porte AR La liste des utilitaires à reprendre est fournie dans le CCTP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Description: -
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Description: -
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : - Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. - Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d’affaires, bilans (résultats nets), effectifs…),

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le DUME, à compléter et à signer (voir MOP DUME fourni dans DCE) Extrait K-bis de – de 6 mois, ou pour les candidats établis à l’étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d’assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle »
Description: - Capacités techniques et professionnelles, effectifs… - Mémoire technique - Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail

Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Cf. règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Considérations environnementales
Description: Cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Description: -
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: -
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: -
Un accord de confidentialité est requis: non
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : -
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: -
Montage financier: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SRD - Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SRD - Energies (86)
Organisation qui traite les offres: SRD - Energies (86)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SRD - Energies (86)
Numéro d’enregistrement: 50203578500018
Adresse postale: 78 av Jacques Coeur  
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: johanne.meunier@soregies.fr
Téléphone: +33 549447073
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d92ce884-406c-462f-9984-de0aa0ae5b68 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2024 15:50:53 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 346067-2024
Numéro de publication au JO S: 113/2024
Date de publication: 12/06/2024
Répondre Accès au DCE