Centrale des marchés
accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour le parc de la rtp 86 fourniture de pièces détachées pour le parc de la rtp à Poitiers ville : Poitiers Cedex lieu : 9 avenue de northampton - cs 80372 code_postal : 86009 pays : F-
Régie des Transports Poitevins Vitalis 86009Poitiers 0549447722
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Accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour le parc de la rtp

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545688

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/13)
110415-2013
BOAMP (04/04/13)
13-58415
SOURCEWEB (03/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie des Transports Poitevins Vitalis, 9 avenue de northampton - cs 80372, à l'attention de M. le directeur, F-86009 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 44 77 00. Fax : (+33) 5 49 44 77 22.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vitalis-poitiers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Régie des transports poitevins, 9 avenue de northampton
cs 80372, à l'attention de M. christophe petit, F-86009 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 44 77 00. E-mail : c.petit@vitalis-rtp.fr. Fax : (+33) 5 49 44 77 22

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Régie des transports poitevins, 9 avenue de northampton
cs 80372, à l'attention de M. christophe petit, F-86009 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 44 77 00. E-mail : c.petit@vitalis-rtp.fr. Fax : (+33) 5 49 44 77 22

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Régie des transports poitevins, 9 avenue de northampton
cs 80372, à l'attention de M. le directeur, F-86009 Poitiers Cdex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : transport.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour le parc de la rtp.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services9 avenue de northampton, 86000 Poitiers.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
1 750 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces détachées pour le parc de la rtp.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés subsquents remis en concurrence chaque année.

Valeur estimée hors TVA : 1 750 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Circuit air comprimé
1) Description succincte :
Circuit air comprimé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 9 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Organes pneumatiques
1) Description succincte :
Organes pneumatiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 19 000 EUR et 23 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Pièces carrosserie
1) Description succincte :
Pièces carrosserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Accessoires sécurité
1) Description succincte :
Accessoires sécurité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 9 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Circuit refroidissement et chauffage
1) Description succincte :
Circuit refroidissement et chauffage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 14 500 EUR et 19 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Direction - essieu - transmission
1) Description succincte :
Direction - essieu - transmission
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 19 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Durites
1) Description succincte :
Durites
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 500 EUR et 14 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Electricité
1) Description succincte :
Electricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 34 500 EUR et 38 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Batteries
1) Description succincte :
Batteries
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Eclairage
1) Description succincte :
Eclairage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 3 500 EUR et 7 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Filtration
1) Description succincte :
Filtration
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 9 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Freinage
1) Description succincte :
Freinage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 17 500 EUR et 21 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Plaquettes et disques de freins
1) Description succincte :
Plaquettes et disques de freins
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Pièces gnv
1) Description succincte :
Pièces gnv
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 115 000 EUR et 119 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Suspension
1) Description succincte :
Suspension
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 35 500 EUR et 39 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Pièces irisbus
1) Description succincte :
Pièces irisbus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 27 000 EUR et 31 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Pièces heuliezbus
1) Description succincte :
Pièces heuliezbus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 58 500 EUR et 62 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Panneaux polyester heuliesbus
1) Description succincte :
Panneaux polyester heuliesbus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 5 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Panneaux polyester irisbus
1) Description succincte :
Panneaux polyester irisbus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 3 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Pièces moteur
1) Description succincte :
Pièces moteur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 15 500 EUR et 19 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Sièges isri
1) Description succincte :
Sièges isri
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 3 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Maiement assuré par le trésorier municipal de poitiers sur le budget de la rtp dans les conditions prévues par le code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire avec un mandataire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir règlement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir règlement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
RTPA67F.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 15 rue de blossac, F-86000 Poitiers
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 avril 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00