1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie Transports Poitevins - Vitalis
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs
Description: l'exécution de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs à titre principal et de façon secondaire de quelques courses de lignes à vocation scolaire.
Identifiant de la procédure: 56b0c8ee-54b2-4a54-9028-01bd904831f6
Avis précédent: 2ba7ed60-57e4-4c6e-a0a9-e3a36f87c4c1-01
Identifiant interne: 25-0005S-AFF
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché est passé selon une procédure formalisée conformément aux dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et R2161-1 du Code de la Commande Publique. La forme de la procédure est un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 alinéa 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Lignes : 20 - 29 - 31
Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 20, 29 et 31
Identifiant interne: 25-0005S-AFF-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante : L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Lignes : 21 - 22 - 32- -35
Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 21, 22, 32 et 35.
Identifiant interne: 25-0005S-AFF-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante : L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans ;
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Lignes : 24 - 25 - 27 - 28
Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 24 - 25 - 27 - 28
Identifiant interne: 25-0005S-AFF-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante : L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Lignes : 30 et O
Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 30 et O
Identifiant interne: 25-0005S-AFF-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante : L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUT TECHNIQUE
Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 ; Lignes 33 et 33 Express
Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 33 et 33 Express
Identifiant interne: 25-0005S-AFF-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variantes : - Mise en place de car à haut niveau de service ; - L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUT TECHNIQUE
Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Ligne 36
Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour la ligne 36
Identifiant interne: 25-0005S-AFF-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante : - L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans ;
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 7 455 321,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSDEV POITOU-CHARENTES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1062400_offre_1064113_715971
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 9 321 845,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0005S01-AFF
Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 1 : Lignes : 20 - 29 - 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU
Offre:
Identifiant de l’offre: 1062400_offre_1064114_651841
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 15 790 189,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0005S02-AFF
Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 2 : Lignes : 21 - 22 - 32- -35
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU
Offre:
Identifiant de l’offre: 1062400_offre_1064115_651841
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 15 405 432,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0005S03-AFF
Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 3 : Lignes : 24 - 25 - 27 - 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU
Offre:
Identifiant de l’offre: 062400_offre_1064116_651841
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 601 286,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0005S04-AFF
Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 4 : Lignes : 30 et O
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU
Offre:
Identifiant de l’offre: 062400_offre_1064117_651841
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 10 577 520,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0005S05-AFF
Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 5 : Lignes 33 et 33 Express
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU
Offre:
Identifiant de l’offre: 1062400_offre_1064118_651841
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 5 320 356,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0005S06-AFF
Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 6 : Ligne 36
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie Transports Poitevins - Vitalis
Numéro d’enregistrement: 45065514700012
Adresse postale: 9 Avenue de Northampton - CS 80372
Ville: POITIERS Cedex
Code postal: 86009
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549447700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 178600 45 00011
Adresse postale: 15 rue de Blossac CS 80541
Ville: POITIERS
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00011
Adresse postale: 15, rue de Blossac CS 80541
Ville: POITIERS
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRANSDEV POITOU-CHARENTES
Numéro d’enregistrement: 33934391500205
Adresse postale: 5 Rue Bernard Palissy Z.I. du Sanital
Ville: CHATELLERAULT
Code postal: 86100
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU
Numéro d’enregistrement: 31535018100022
Adresse postale: 20 rue de la Plaine
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 74644787-56ea-4138-bb03-cac2cb7878f9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2025 16:10:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 229030-2025
Numéro de publication au JO S: 70/2025
Date de publication: 09/04/2025
