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Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et/ou du plomb dans les lycées et bâtiment Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et/ou du plomb dans les lycées et bâtiments de la Région Poitou-Charentes mel : dcp@laregion-alpc.fr url : http://www.marches-publics....
Conseil Régional Poitou Charentes 86021Poitiers dcp@laregion-alpc.fr 05 49 55 82 96
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Archive

Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et/ou du plomb dans les lycées et bâtiment

Marché public ou privé
Référence du marché : 2152659

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (16/06/16)
16-87898
JOUE (17/06/16)
205925-2016

Département(s) de publication : 86
Annonce No 16-87898
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Régional Poitou Charentes, Numéro national d'identification : 23860001900042, Site de Poitiers - Direction de la Commande publique, 15 rue de l'ancienne Comédie, Cs 70575, 86021, Poitiers, F, Courriel : dcp@laregion-alpc.fr, Fax : (+33) 5 49 55 82 96, Code NUTS : FR53
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.info/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et/ou du plomb dans les lycées et bâtiment
Numéro de référence : Amiante
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71336000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et/ou du plomb dans les lycées et bâtiments de la Région Poitou-Charentes
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 480 000 euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90650000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR53|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et/ou du plomb dans les lycées et bâtiments de la Région Poitou-Charentes
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2015/S 253-463148
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 juin 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 16
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise Diag Habitat, 26 rue Alsace Lorraine, 86000, Poitiers, F, Code NUTS : FR534
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 480 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent contrat est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Avec l'application de prix unitaires. La valeur totale et le montant attribué indiqués correspondent à l'estimation financière sur 4 ans
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, 86020, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La présente consultation peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de Poitiers :- d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du marché,- d'un recours en plein contentieux, conformément au même Code, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet,- d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de Justice Administrative après la signature du contrat
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 juin 2016
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