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Acquisition d'objets promotionnels textiles pour la Région Poitou-Charentes La présente consultation porte sur la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence pour l'acquisition d'objets promotionnels textiles pour le compte de la Région Poitou-Charentes fax...
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Acquisition d'objets promotionnels textiles pour la Région Poitou-Charentes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1552699

Date de clôture estimée : 27/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/07/15)
JOUE (19/06/15)
211088-2015
BOAMP (15/06/15)
15-91281
Département(s) de publication : 86 Annonce No 15-91281 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil Régional Poitou Charentes, direction de la Communication, 15 rue de l'ancienne Comédie B.P. 575, à l'attention de  Macaire Jean-François, Président, F-86021 Poitiers. Tél. (+33) 5 49 55 77 76. E-mail : dcp@cr-poitou-charentes.fr . Fax (+33) 5 49 55 82 96. Code d'identification national : 23860001900042 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.poitou-charentes.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.poitou-charentes.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : acquisition d'objets promotionnels textiles pour la Région Poitou-Charentes. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS |FR53| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 5. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : la présente consultation porte sur la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence pour l'acquisition d'objets promotionnels textiles pour le compte de la Région Poitou-Charentes. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 18331000 , 79800000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. montant estimatif annuel pour le lot 1 : 25 000 euros Ht Montant estimatif annuel pour le lot 2 : 4 000 euros Ht Montant estimatif annuel pour le lot 3 : 11 000 euros (H.T.). II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : l'accord cadre est conclu entre la Région et ses différents titulaires pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Cette durée est appréciée à compter de la date de notification dudit accord cadre au dernier des titulaires. a compter de la fin de la première période, l'accord cadre pourra être reconduit deux (2) fois, à sa date anniversaire, par reconduction tacite. II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Tee-shirts en textiles biologiques 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 18331000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Casquettes en textiles biologiques 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 18400000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte Sérigraphie des objets promotionnels textiles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 79800000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'intégralité des prestations sera financée sur fonds propres de la Région Poitou-Charentes. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société. - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. - la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 2° du Code des marchés publics, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir au titre de l'article 43 du Code des marchés publics. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la Présentation de la société et des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, similaires à l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AC_TEXTILES. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27 juillet 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr Criteres d'attributions : Pour les lots 1 et 2 : valeur technique, décomposée comme suit : 60 % - confort, esthétique, qualité du tissu (toucher, finitions, transparence, coloris...) sur la base des échantillons fournis : 20 % - diversité des modèles proposés et amplitude des tailles : 5 % - traçabilité de la chaîne de production sur la base de la grille fournie en annexe : 17 % - qualité des justificatifs fournis en termes de responsablité sociale et environnementale : 18 % delais de livraison : 20 % Prix, décomposé comme suit : 20 % - cadre de réponse financier : 15 % - décomposition des coûts sur la base du tableau fourni en annexe : 5 % Pour le lot 3 : valeur technique, décomposée comme suit : 55 % - qualité de la sérigraphie sur la base des échantillons fournis : 30 % - respect de l'environnement (encres, procédés d'impression) : 25 % delais de livraison (après validation du Bat) : 20 % Prix : 20 % conditionnement et transport : 5 % Dispositions mises en oeuvre pour réduire l'impact sur l'environnement unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541, F-86020 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr . Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Fax (+33) 5 49 60 68 09. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : la présente consultation peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de Poitiers : - d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du marché, - d'un recours en plein contentieux, conformément au même Code, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, - d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de Justice Administrative après la signature du contrat. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 15 juin 2015
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