Centrale des marchés
distribution du magazine " la vienne ", de flyers et de divers documents Distribution du magazine " La Vienne ", de flyers et de divers documents designation : Département de la Vienne correspondant : M. le Président du Conseil Départemental de la Vienne adresse ...
Département de la Vienne 86008Poitiers Cedex
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Distribution du magazine " la vienne ", de flyers et de divers documents

Marché public ou privé
Référence du marché : 5924680

Date de clôture estimée : 22/03/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/03/21)
21-26706
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 86
Annonce No 21-26706
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de la Vienne.
 Correspondant : M. le président du Conseil Départemental de la Vienne, place Aristide Briand CS 80319 86008 Poitiers Cedex, tél. : 05-49-55-66-00 adresse internet : http://www.lavienne86.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.departement86.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : distribution du magazine " La Vienne ", de flyers et de divers documents.
Catégorie de services : 4.
CPV - Objet principal : 64121100.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FRI34.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales : 

l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 3 lots.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r mai 2021 et jusqu'au 1.e.r mai 2022.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur les ressources propres du Département de la Vienne dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres du Département de la Vienne.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Quelle que soit la forme du groupement, le mandataire représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.
Si le groupement est conjoint, le mandataire désigné pour ce groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du
Code de la commande publique.
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 mars 2021, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021DIRCOMMCP.

Renseignements complémentaires : clause sociale d'insertion obligatoire : le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à
L'Emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
-Lot 1 : 70 heures
-Lot 2 : 140 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Le DCE est disponible sur la plateforme de dématérialisation des marchés sous le no 2021dircommcp à l'adresse suivante :
https://marches.departement86.fr
Le DUME, créé pour la présente consultation, est disponible à l'adresse suivante :https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/
Il porte le numéro ID zc7mwjmq.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r mars 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac B.P. 541 86020 Poitiers Cedex 1.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers 1 15 rue de Blossac B.P. 541 86020 Poitiers Cedex 1.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - distribution en zone urbaine et péri-urbaine regroupant les agglomérations de Poitiers et de Châtellerault.
Distribution en zone urbaine et péri-urbaine regroupant les agglomérations de Poitiers et de Châtellerault : accord cadre sans minimum mais avec un maximum de 60 000 euros (H.T.).
Mots descripteurs : Routage

Lot(s) 2. - distribution en zone rurale.
Distribution en zone rurale : accord cadre sans minimum mais avec un maximum de 120 000 euros (H.T.).
Mots descripteurs : Routage

Lot(s) 3. - distribution de la Lettre de Civaux.
Distribution de la Lettre de Civaux : accord cadre sans minimum mais avec un maximum de 8 000 euros (H.T.).
Mots descripteurs : Routage
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous