1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS DE POITIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE TRAVAUX LUDI - CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE ÉTUDIANTE COMPRENANT 97 LOGEMENTS A LA ROCHELLE
Description: MARCHE DE TRAVAUX LUDI - CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE ÉTUDIANTE COMPRENANT 97 LOGEMENTS A LA ROCHELLE
Identifiant de la procédure: 9f12ea1a-242c-40d3-84ac-230c3b4be3bc
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TERRASSEMENT - VRD
Description: TERRASSEMENT - VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRÈS LA DATE DE PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: GROS OEUVRE
Description: GROS OEUVRE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ETANCHEITE - COUVERTURE
Description: ETANCHEITE - COUVERTURE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: BARDAGE
Description: BARDAGE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES
Description: MENUISERIES EXTÉRIEURES
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CLOISONS SECHES - FAUX PLAFONDS
Description: CLOISONS SÈCHES - FAUX PLAFONDS
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: MENUISERIES INTERIEURES
Description: MENUISERIES INTÉRIEURES
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CARRELAGE FAIENCE
Description: CARRELAGE FAÏENCE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: PEINTURE
Description: PEINTURE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: SIGNALETIQUE
Description: SIGNALÉTIQUE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: MOBILIER
Description: MOBILIER
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: SERRURERIE METALLERIE
Description: SERRURERIE MÉTALLERIE
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: PLOMBERIE SANITAIRE - CHAUFFAGE - VMC
Description: PLOMBERIE SANITAIRE - CHAUFFAGE - VMC
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: SALLES DE BAIN PREFABRIQUEES
Description: SALLES DE BAIN PREFABRIQUEES
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211310 Travaux de construction de salles de bains
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Description: COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: ASCENSEUR
Description: ASCENSEUR
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: PHOTOVOLTAIQUE
Description: PHOTOVOLTAIQUE
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: ESPACES VERTS ET MOBILIER EXTERIEUR
Description: ESPACES VERTS ET MOBILIER EXTERIEUR
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: DEUX MOIS APRES LA PUBLICATION
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS DE POITIERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS DE POITIERS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CROUS DE POITIERS
Numéro d’enregistrement: 18860005000143
Adresse postale: 15 rue Guillaume VII le Troubadour
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549608829
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15, Rue de Blossac
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 259f1123-3309-420e-beb9-17e940097c70 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de concours
Sous-type d’avis: 23
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 16:02:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 672964-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
