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F-Poitiers: Logiciels et systèmes d'information II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une suite décisionnelle. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, ...
CHU de Poitiers 86000Poitiers 0549444916 0549444162
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F-Poitiers: Logiciels et systèmes d'information

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73247

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106197-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Poitiers Cedex
+33 549444162
+33 549444916
FRANCE
CHU de Poitiers
Jean-Pierre Dewitte, directeur général
2 rue de la Milétrie, BP 577
86021
n.carey-maitre@chu-poitiers.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: eps
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une suite décisionnelle.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Poitiers, 86021 FRANCE.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une suite décisionnelle.
Pour le CHU de Poitiers.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Logiciels et systèmes d'information
48000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le marché est conclu sous la forme d'un marché à tranches établi conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics.
Le marché prendra effet à la date de notification du marché, prévue au mois d'aout 2012.
La décision d'affermissement de la tranche conditionnelle sera notifiée dans un délai de 1 an à compter de la date d'admission des prestations de la première tranche.
La partie du marché concernant la maintenance du logiciel sera exécutée à compter du lendemain de l'échéance de la garantie pour une période de 3 ans.

II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget d'investissement et exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12S0041
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
https://www.achats-hopitaux.com

Conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics, le marché est divisé en 2 tranches définies comme suit:
— Tranche ferme:
—— Licence sur la base de 20 utilisateurs finaux "consommateurs" simultanés,
—— Licence de 1 à 10 utilisateurs "administrateurs" simultanés,
—— Licence de 1 à 10 utilisateurs finaux "producteurs" simultanés,
—— Frais annexes, maintenance et autres prestations associées,
— Tranche conditionnelle:
—— Licence sur la base de 665 utilisateurs finaux "consommateurs" pour 100 utilisateurs simultanés,
—— Licence sur la base de 30 utilisateurs finaux "producteurs" simultanés,
—— Maintenance et autre prestations associées.
La possibilité de recourir à la passation de marchés complémentaires de services (dans le respect des conditions de l'article 35 II 6° du Code des Marchés Publics) et de fournitures (en application de l'article 35 II 4° dudit code) est prévue au marché.
A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir:
1. la lettre de candidature (DC1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement;
2. la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3. déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (DC1 ou forme libre);
4. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre);
5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre):
A) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
B) présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:
1. capacités financières
Critères de jugement des offres:
A - valeur technique sur 75 points;
B - prix sur 25 points.
Le détail et les modalités de notation de chacun des critères figurent au RC:
Outre l'étude des dossiers techniques la personne publique se réserve la possibilité de demander aux candidats une présentation/démonstration du système proposé et des visites de sites de référence selon les modalités définies dans les documents de consultation.
Les PSE ci-dessous pourront être proposées et chiffrées:
PSE no 1: assistance technique supplémentaire non comprise dans l'offre (assistance au lancement .).
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
— renseignements administratifs,
— Mme Carey-Maitre.
Cellule des marchés.
Tél.: +33 546444916.
Fax: +33 549444162.
n.carey-maitre@chu-poitiers.fr

— renseignements techniques:
M. Julien David, ingénieur décisionnel
Système d'information - dossier du Patient.
Tél.: +33 549444444-46428.
julien.david@chu-poitiers.fr

L'espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur "echange" puis sur "dépôt spontané") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Poitiers
+33 549606809
+33 549607919
FRANCE
Tribunal administratif
15 rue Blossac
86000
greffe.ta-poitiers@juadm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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