1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Poitiers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de scies médicales, consommables et prestations associées pour le CHU de Poitiers
Description: Acquisition de scies médicales, consommables et prestations associées pour le CHU de Poitiers Lot 1 : Scie à autopsie Lot 2 : Scie à plâtre
Identifiant de la procédure: dd0f9994-7f21-42df-a94c-c68d7114f918
Identifiant interne: 26S083
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: accord cadre mono attributaire pour chaque lot lot 1 max 40 000€ HT et lot 2 40 000€ HT
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33916100 Scies pour autopsie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141770 Appareils pour fractures, broches et plaques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 RUE DE LA MILETRIE CS90577
Ville: Poitiers
Code postal: 86021
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: la consultation comporte deux lots
Description: Lot 1 : Scie à autopsie Lot 2 : Scie à plâtre
Identifiant interne: 26S083
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33916100 Scies pour autopsie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141770 Appareils pour fractures, broches et plaques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: 1 candidat sera retenu par lot
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 20005535800010
Adresse postale: 2 RUE DE LA MILETRIE
Ville: POITIERS
Code postal: 86021
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549444916
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue blossac
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: c08d411c-3f69-4ea8-88ad-1bc6864a1648 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/07/2026 13:30:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 525826-2026
Numéro de publication au JO S: 144/2026
Date de publication: 29/07/2026
