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86 marchés à bons de commande pour des travaux d'adaptation, de maintenance et de réparation des bâtiments, installations et infrastructures appartenant au centre hospitalier universitaire à Poitiers 86 marchés à bons de commande pour des travaux d'adaptation, de maintenance et de réparation des bâtiments, installations et infrastructures appartenant au centre hospitalier universitaire à Poitie...
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86 marchés à bons de commande pour des travaux d'adaptation, de maintenance et de réparation des bâtiments, installations et infrastructures appartenant au centre hospitalier universitaire à Poitiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742464

Date de clôture estimée : 20/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/05/13)
13-91090
JOUE (26/06/13)
209496-2013
JOUE (25/06/13)
207609-2013

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Poitiers.
Correspondant : jean-Pierre Dewitte, directeur général, 2, rue de la Milétrie 86021 Poitiers Cedex adresse internet : http://www.chu-poitiers.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : marchés à bons de commande pour des travaux d'adaptation, de maintenance et de réparation des bâtiments, installations et infrastructures appartenant au Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution : chu de Poitiers, 86021 Poitiers Cedex.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande passé en application de l'article 77-i du code des marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux sont répartis en 4 lots définis au bloc "renseignements relatifs aux lots" du présent avis.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Sur la durée totale de chaque marché à bons de commande, il n'y a pas de montant minimum mais un montant maximum :
Lot n°1 : 600 000 EUR ht,
Lot n°2 : 1 800 000 EUR ht,
Lot n°3 : 1 100 000 EUR ht,
Lot n°4 : 1 200 000 EUR (H.T.).
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marchés conclus pour une période d'un an à compter de chaque date de notification. Ils seront reconductibles expressément 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de chaque marché ne puisse excéder 4 ans.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie de parfait achèvement.
Garantie découlant des principes dont s'inspirent les articles 1792 et suivants et 2270 du code civil.
Garantie à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Le CHU ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les ressources propres au CHU de Poitiers. Virement bancaire sur mandat administratif, délai global de paiement de 50 jours à réception de la facture et selon les modalités définies au Cmp.Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.
Marchés à prix unitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme conjointe dont le mandataire sera solidaire financièrement de chacun des membres du groupement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : - lot n°1 : Les entreprises qui réalisent des travaux de Gros oeuvre - maçonnerie devront être habilitées par la détention simultanément du :
Qualibat 2112 - maçonnerie (technicité confirmé) et Béton armé courant.
Qualibat 2121 - ravalement en maçonnerie.
Qualibat 2132 - enduits.
Qualibat 2141 - transformation en maçonnerie.
Qualibat 2151 - dallage courant (technicité courante).
Qualibat 2162 - chapes
Qualibat 1311 - terrassements - fouilles (technicité courante).
Qualibat 1321 - canalisations d'assainissement (technicité courante).
- lot n°2 : Les entreprises qui réalisent des travaux de menuiseries intérieures devront être habilitées par la détention simultanément du :
Qualibat 4312 - fourniture et pose de menuiserie en bois (Technicité confirmée)
Qualibat 4322 - fabrication et pose de menuiserie en bois (Technicité confirmée)
Qualibat 9112 - agencement (Technicité confirmée)
- lot n°3 : Les entreprises qui réalisent des travaux de Peinture - revêtements muraux devront être habilitées par la détention du :
Qualibat 6111 - peinture et ravalement (technicité courante)
- lot n°4 : Les entreprises qui réalisent des travaux de démolition, plâtrerie, cloisons sèches, isolations, plafonds suspendus, carrelage, faience devront être habilitées par la détention simultanément du :
Qualibat 1111 pour les parties démolition, déconstruction (technicité courante).
Qualibat 4112-4132-4211 pour plâtrerie, doublage, cloison sèche et carreaux de plâtre et faux plafond métalliques, en plaques de plâtres et minérales,
Qualibat 6311 - 6312 pour Carrelage collé intérieur-extérieur, revêtement mural en faience,
Qualibat 6612 pour plafonds suspendus modulaires.
Pour tous les lots, la preuve de la qualification du candidat peut être apportée par tout autre moyen jugé équivalent par le pouvoir adjudicateur ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
conformément à l'article 52 du Code des marchés publics (Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifié), si le représentant du pouvoir adjudicateur constate que des pièces de candidatures dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous les candidats. Ce délai sera précisé dans le courrier de demande, sans pouvoir être supérieur à 5 jours et commencera à courir à compter de la date de réception de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 juin 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S087.

Renseignements complémentaires .

Les offres seront négociées par la personne publique.
Visite sur site obligatoire.
Deux visites seront organisées par M. IMBERT les :
- jeudi 6 juin 2013 à 14 heures ;
- vendredi 14 juin 2013 à 14 heures.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les DCE pourront être téléchargés gratuitement sur la plate-forme http://www.achats-hopitaux.com.
Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres doivent être transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à la direction des constructions et du patrimoine. La remise des offres par voie électronique est autorisée sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des Constructions et du Patrimoine.
Correspondant : mr Imbert, 2, rue de la Milétrie B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, tél. : 05-49-44-42-35, télécopieur : 05-49-44-39-74, courriel : eric.imbert@chu-poitiers.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Constructions et du Patrimoine.
Correspondant : Mme Bouchenoir, 2, rue de la Milétrie B.P. 577, tél. : 05-49-44-40-50, télécopieur : 05-49-44-45-71, courriel : stephanie.bouchenoir@chu-poitiers.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac 86000 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac 86000 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Gros-oeuvre - maçonnerie.

C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45262522.
Lot(s) 2 Menuiseries intérieures.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 3 Peinture - revêtements muraux.

C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432210.
Lot(s) 4 Démolition, plâtrerie, cloisons sèches, isolations, plafonds suspendus, carrelage, faience.

C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45410000, 45421152, 45320000, 45421146.

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