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86 Fourniture de lampes et batteries pour les équipements médicaux du CHU à Poitiers 86 Fourniture de lampes et batteries pour les équipements médicaux du CHU à Poitiers fourniture de lampes et batteries pour les équipements médicaux du CHU de Poitiers. ville : Poitiers Cedex co...
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86 Fourniture de lampes et batteries pour les équipements médicaux du CHU à Poitiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096390

Date de clôture estimée : 03/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/06/14)
201060-2014
BOAMP (22/05/14)
14-76777

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Poitiers.
Correspondant : Mme Barrault, 2 rue de la milétrie Cs90577 86021 Poitiers Cedex tél. : 05-49-44-45-09 télécopieur : 05-49-44-47-65 courriel : isabelle.barrault@chu-poitiers.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de lampes et batteries pour les équipements médicaux du CHU de Poitiers.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 31521000
Objets supplémentaires : 31440000.

Lieu de livraison : chu de Poitiers, 86021 Poitiers.

Code NUTS : FR.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
fourniture de lampes et batteries pour les équipements médicaux du CHU de Poitiers.
La présente consultation est lancée sous forme d'une procédure adaptée établie en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics.
La consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre soumis aux dispositions de l'article 76 du Code des marchés publics (Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifié).
L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant de la date de notification au 31 décembre 2015
l'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une période de 18 mois.
La procédure est composée de 2 lots définis comme suit :
Lot 1 : Lampes
Lot 2 : Batteries
Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot ou la totalité des lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord-cadre est conclu en mono titularisation (pour chaque lot) sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur un montant maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics mentionnée ci-dessous :
Montant maximum lot 1 lampes : 50 000 EUR (H.T.) pour la durée totale du marché
Montant maximum lot 2 batteries : 156 000 EUR (H.T.) pour la durée totale du marché.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 juillet 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14S026.

Renseignements complémentaires : a l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir :
1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre)
2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3.déclaration sur l'honneur pour justifier des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre) :
4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre) :
a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
b)présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant :
-Capacités financières
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier.
Les candidats devront fournir les échantillons indiqués au RC, au plus tard le jeudi 3 juillet 2014
Pour tout renseignement complémentaire concernant l'accord-cadre, les candidats peuvent s'adresser à :
- renseignements administratifs :
Mme BARRAULT
Direction des Ressources Matérielles, de l'ingénierie et de l'information - achats et Logistique
Unité des Equipements Médicaux
Tél. : 05.49.44.45.09
télécopieur : 05.49.44.47.65
Mail : isabelle.barrault@chu-poitiers.fr
- renseignements techniques :
M. ancellin
Ingénieur biomédical
Tél. : 05.49.44.38.72
télécopieur : 05.49.44.39.13
Email : j.ancellin@chu-poitiers.fr
l'espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mai 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 15 rue blossac 86000 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juadm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

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