Centrale des marchés
86 Fourniture de fuel domestique, pour le compte du CHU à Poitiers 86 Fourniture de fuel domestique, pour le compte du CHU à Poitiers ville : Poitiers. lieu : 2 rue de la Milétrie B.P. 577 code_postal : 86021 pays : F-
CHU de Poitiers 86000Poitiers
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86 Fourniture de fuel domestique, pour le compte du CHU à Poitiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73852

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-60531

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Poitiers, 2 rue de la Milétrie B.P. 577, à l'attention de jean-Pierre Dewitte, directeur général, F-86021 Poitiers.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-poitiers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU de Poitiers, B.P. 577, contact : direction Constructions Patrimoine, à l'attention de s.Peignault, F-86021 Poitiers. Tél. : (+33) 1 05 49 44 43 17. E-mail : stephane.peignault@chu-poitiers.fr. Fax : (+33) 1 05 49 44 45 71

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de fuel domestique.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu de Poitiers, 86021 Poitiers.
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de fuel domestique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09135100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire passé pour une période allant du 1er juillet 2012 (ou de la date de notification du marché si celle ci est postérieure au 1er juillet 2012) au 30 juin 2014 inclus.
Les quantités commandées dans le cadre de chaque marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Lot n° 1 : Minimum: 80 000 litres / an - maximum: 240 000 litres / an
Lot n° 2 : Minimum : 300 000 litres / an - maximum : 900 000 litres / an
Lot n° 3 : Minimum : 3 000 litres / an - maximum : 9 000 litres / an.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fuel domestique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09135100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fuel domestique premier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09135100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Gazole non routier supérieur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09135100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les ressources propres au CHU de Poitiers. Virement bancaire sur mandat administratif, délai global de paiement de 50 jours à réception de la facture et selon les modalités définies au CMP.
Marché à prix unitaires.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conjointe dont le mandataire sera solidaire financièrement de chacun des membres du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (Dc1 ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant des prestations de même nature, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.08.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme " équivalent " par le pouvoir adjudicateur.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références pour prestations similaires : présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Renseignements concernant les moyens humains du candidat sur les trois dernières années (effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité et performance technique de la fourniture analysée au vu de la fiche technique de la fourniture proposée
Pondération : 60.
2. prix unitaires (T.T.C.) après rabais
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Les offres doivent être transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à la direction des constructions et du patrimoine. La remise des offres par voie électronique est autorisée sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com.
Les DCE pourront être téléchargés gratuitement sur la plate-forme http://www.achats-hopitaux.com. Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat.
Les DCE sont remis à titre gratuit.
Le jugement des candidatures sera effectué au vu des garanties et capacités professionnelles, financières et techniques présentées par les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 05 49 60 79 19. Fax : (+33) 1 05 49 60 68 09

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 05 49 60 79 19. Fax : (+33) 1 05 49 60 68 09

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2012

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