1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU POITIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un cadre de stéréotaxie pour la neurochirurgie, maintenance et prestations diverses associées
Description: Fourniture d'un cadre de stéréotaxie pour la neurochirurgie, maintenance et prestations diverses associées
Identifiant de la procédure: 23034850-58dd-469f-82d5-d05035103096
Identifiant interne: 25S045
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un cadre de stéréotaxie pour la neurochirurgie, maintenance et prestations diverses associées
Description: Fourniture d'un cadre de stéréotaxie pour la neurochirurgie, maintenance et prestations diverses associées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU POITIERS
Numéro d’enregistrement: 20005535800010
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie CS90577
Ville: Poitiers
Code postal: 86021
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549444603
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: (+33) 5 49 60 79 19
Télécopieur: (+33) 5 49 60 68 09
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d0aca9b1-f4e9-434e-9f7f-3cc6f748d218 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2025 15:30:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 169962-2025
Numéro de publication au JO S: 53/2025
Date de publication: 17/03/2025
