Centrale des marchés
Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne. 14 lots indiqués ci après. designation : CHU DE POITIERS ville : Poitiers mel : nadege.broutin@chu-poit...
CHU DE POITIERS 86000Poitiers nadege.broutin@chu-poitiers.fr
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Archive

Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne

Marché public ou privé
Référence du marché : 4672315

Date de clôture estimée : 01/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/06/19)
291368-2019
BOAMP (23/06/19)
19-95410

Département(s) de publication : 86
Annonce No 19-95410
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE POITIERS, 2 rue de la milétrie CS90577, Poitiers, F, Courriel : nadege.broutin@chu-poitiers.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://chu-poitiers.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPS
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne. 14 lots indiqués ci après.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 609 400  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Etablissements du GHT de la Vienne
II.2.4)Description des prestations : La présente procédure est passée pour les membres suivants du GHT:-Le CHU de Poitiers (sites de la Milétrie, Montmorillon, CH Laborit et Lusignan) ;-Le Groupement Hospitalier Nord Vienne (CH de Châtellerault et CH de Loudun).La prestation de la présente consultation consiste en : -La fourniture de gaz médicaux et techniques-L’entretien des réseaux primaires-La location des emballages-La formation à l’utilisation et à l’entretien courant
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 609 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er janvier 2020 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2020 et pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : cf. liste des lots (14 ci après)

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r août 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 août 2019 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La procédure est composée de 14 lots définis comme suit :Lot no 1 : Fourniture d’oxygène médical en vracLot no 2 : Fourniture de protoxyde d’azote en vracLot no 3 : Fourniture de mélange équimolaire oxygène/protoxyde d’azote conditionnéLot no 4 : Fourniture de gaz médicaux ophtalmiquesLot no 5 : Fourniture de monoxyde d’azote conditionné et des systèmes d’administration de NO Lot no 6 : Fourniture de gaz médicaux conditionnés avec A.M.M.Lot no 7 : Fourniture de gaz médicaux conditionnés sans A.M.M.Lot no 8 : Fourniture d’oxygène médical conditionnéLot no 9 : Fourniture d’hélium conditionné pour laboratoires d’analyses médicalesLot no 10 : Fourniture d’azote liquide en vracLot no 11 : Fourniture de gaz conditionnés pour laboratoires d’analyses médicalesLot no 12 : Fourniture de gaz conditionnés pour les services techniques Lot no 13 : Fourniture de carboglaceLot no 14 : Cadres de secours pour compresseur d’airAccor cadre mono attributaire pour chaque lot. Réponse possible à un, plusieurs ou l'ensemble des lots
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 15 rue blossac, 86000, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : greffe.ta-poitiers@juadm.fr, Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 juin 2019
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