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fourniture de dispositifs médicaux non stériles liés aux soins buccaux et soins d'hygiène Fourniture de dispositifs médicaux non stériles liés aux soins buccaux et soins d'hygiène url : http://chu-poitiers.fr adresse : 2 rue de la milétrieCS90577 ville : Poitiers cedex mel : ce...
CHU DE POITIERS 86021Poitiers celine.hulin@chu-poitiers.fr 05 49 44 47 65
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Archive

Fourniture de dispositifs médicaux non stériles liés aux soins buccaux et soins d'hygiène

Marché public ou privé
Référence du marché : 2759437

Date de clôture estimée : 04/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/04/17)
17-51400
SOURCEWEB (16/04/17)
Avis de marché

Département(s) de publication : 86
Annonce No 17-51400
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU DE POITIERS.
 Correspondant : Mme Hulin, 2 rue de la milétrie Cs90577 86021 Poitiers Cedextél. : 05-49-44-43-45télécopieur : 05-49-44-47-65courriel : celine.hulin@chu-poitiers.fr adresse internet : http://chu-poitiers.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Objet du marché : fourniture de dispositifs médicaux non stériles liés aux soins buccaux et soins d'hygiène.
Lieu d'exécution et de livraison: chu de Poitiers, 86021 Poitiers.

Caractéristiques principales : 
l'accord cadre est exécuté par l'émission de bons de commande et conclu pour une période contractuelle initiale de 12 mois, débutant à sa date de notification.

L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord-cadre est conclu avec engagement sur un montant maximum pour la période contractuelle totale mentionné ci-dessous :


Lot no1 : 29 000 euros (H.T.) dmns soins buccaux et soins d'hygiène pour tous services
Lot no2 : 21 000 euros (H.T.) dmns soins buccaux à destination des Soins Palliatifs.
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme n'est imposée.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : voir RC.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 mai 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17S069.

Renseignements complémentaires : des échantillons sont demandés selon les modalités définies au rc.

Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :

- renseignements administratifs :
Mme c. Hulin
Direction des Achats
Tél. : 05.49.44.43.45
télécopieur : 05.49.44.47.65
Email : celine.hulin@chu-poitiers.fr

L'Espace d'échanges sécurisé du portail " place " peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.

Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.


Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif
,
15 rue Blossac,
F-86000 Poitiers.
greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Tél 0549607919
télécopieur 0549606809

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https:// www.marches-publics.gouv.fr Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https:// www.marches-publics.gouv.fr ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 avril 2017.

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