Centrale des marchés
fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques d'odontologie fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques d'odontologie- dispositifs médicaux (stériles et non stériles) et de spécialités pharmaceutiques nécessaires au fonctionnement du s...
CHU DE POITIERS 86021Poitiers anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr
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Fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques d'odontologie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2533787

Date de clôture estimée : 23/01/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/12/16)
16-183648
JOUE (24/12/16)
457435-2016

Département(s) de publication : 86
Annonce No 16-183648
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE POITIERS, 2 rue de la milétrieCS90577, Point(s) de contact : Mme GREGOIRE, 86021, Poitiers Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 49 44 31 84, Courriel : anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://chu-poitiers.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPS
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques d'odontologie
Numéro de référence : 16S224
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques d'odontologie- dispositifs médicaux (stériles et non stériles) et de spécialités pharmaceutiques nécessaires au fonctionnement du service d’ODONTOLOGIE du CHU de Poitiers.Chaque lot de l'accord cadre sera mono attributaire.Pour les lots 1 et 2, l’accord cadre sera exécuté par marchés subséquents à bons de commande Pour les autres lots l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 300 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33661100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La consultation comporte 12 lots. Réponse possible à un, plusieurs ou l’ensemble des lots. Une liste complète des lots et l’estimation par lot peut être consultée dans le RC disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr et sur le site web du CHU http://www.chu-poitiers.fr
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : voir ci dessous pour les durées précises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché-lots 1 et 2, notification au 31/12/2017 reconductible 3 X 12 mois. -lots 3, 4, 6, 10, 11 et 12, notification au 31/12/2017 et pourra être reconductible1 X 6 mois.- lot 5, notification au 31/12/2017 reconductible 2X 12 mois- lots 7,8 et 9, notification au 30/09/2017 reconductible 2X 12 mois

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 janvier 2017 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 janvier 2017 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :- renseignements administratifs lot 2 : c. HulinDirection des Achats Tél. : 05.49.44.43.45Fax : 05.49.44.47.65Email : celine.hulin@chu-poitiers.fr Renseignements administratifs pour les autres lots : Mme GREGOIRE Anne-SophieResponsable administratifService PharmacieTél. : 05.49.44.31.84Fax : 05.49.44.38.00Email : anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr - renseignements techniques : Mme Pauline LAZAROPharmacien PH Service PharmacieTél. : 05.49.44.38.01Fax : 05.49.44.39.72Email : pauline.lazaro@chu-poitiers.fr L’Espace d’échanges sécurisé du portail " place " peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.La procédure est composée de 12 lots définis comme suit :no lotlibellé du lot1dispositifs médicaux courants stériles d'odontologie2dispositifs médicaux courants non stériles d'odontologie3seringue à bout mousse pour irrigation endodontique et parodontique4pansement alvéolaire hémostatique pour parodontie5anesthésiques à usage dentaire et dispositifs d'injection sécurisés associés6cire pour hémostase mécanique de l'os sous forme de bâtonnet7implants à connexion hexagonale interne + Gamme prothétique complète pour chirurgie odontologique avec mise à disposition d'ancillaires et kits de poses..8substituts osseux à usage dentaire toute tailles et tout conditionnement9membrane de collagène pour usage dentaire, toute taille et toute référence10substitut dentinaire en unidose11solvants de ciments type eugénate ou type résine phénoplaste pour le retraitement endodontique12set irrigation pour chirurgie orale toutes références
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 15 rue blossac, 86000, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : greffe.ta-poitiers@juadm.fr, Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 décembre 2016
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