Centrale des marchés
Travaux de rénovation et travaux neufs sur les bâtiments et équipements pour la Ville de Poissy (9 lots). Travaux de rénovation et travaux neufs sur les bâtiments et équipements pour la Ville de Poissy (9 lots). correspondant : Mme TSIDAMA Patricia cp : 78303 adresse : Place de la République BP ...
Ville de Poissy 78303Poissy cedex marchespublics@ville-poissy.fr
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Travaux de rénovation et travaux neufs sur les bâtiments et équipements pour la Ville de Poissy (9 lots).

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3615657

Date de clôture estimée : 11/05/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/18)
18-53584
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 78
Annonce No 18-53584
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Poissy.
 Correspondant : Mme TSIDAMA Patricia, place de la République B.P. 63081 78303 Poissy Cedex, tél. : 01-39-22-56-14, courriel : marchespublics@ville-poissy.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de rénovation et travaux neufs sur les bâtiments et équipements pour la Ville de Poissy (9 lots).
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45223220
45330000
45421000
45442100.
Lieu d'exécution : poissy.
Code NUTS : -FR103.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 5 448 000 euros.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : l'exécution des prestations est conditionnée à la passation de marchés subséquents au fur et à mesure de l'identification des besoins du pouvoir adjudicateur.

Caractéristiques principales : 

la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 78 et 79 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
l' accord-cadre est passé suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par le pouvoir adjudicateur, en application de l'article 42-2° de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
il est multi-attributaire. Les marchés subséquents seront conclus après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations du présent accord-cadre sont les suivantes :
- le lot 1 : tous travaux de démolitions diverses, terrassement, maçonnerie, canalisations, dallage béton, ciment, carrelage sur sols, murs et escalier
- le lot no 2 : travaux de plomberie, de robinetterie et d'installations sanitaires
- le lot 3 : travaux de menuiseries extérieures, de vitrage et miroiterie, stores, rideaux et volets roulants
- le lot 4 : tous travaux de type courants faibles et courants forts, divers travaux pour interphonie, fibre optique, panneaux rayonnants, alarme incendie, éclairage et chauffage électrique
- le lot 5 : tous travaux de peinture, les revêtements muraux et des sols et ravalement
- le lot 6 : types de faux plafonds, isolation y compris dispositifs acoustiques et tous types de cloisons
- le lot 7 : étanchéité en produits bitumineux et en asphalte, par membrane, les couvertures de toutes natures et tous ouvrages de zinguerie
- le lot 8 : brises vues, persiennes, volets extérieurs, parquets, blocs portes, entretien de mobilier bois et des cloisons mobiles et les travaux de vitrage
- le lot 9 : fourniture et pose de clôtures, de portails et divers réglages.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : en application de l'article 122 du décret no201-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une retenue de garantie de 5% sera opérée sur le montant facturé des travaux et selon les modalités indiquées dans les pièces particulières du marché, pour les 9 lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : ressources propres (budget communal)
modalités de paiement : le règlement des prix s'effectue par acomptes mensuels, selon les modalités définies dans les pièces particulières du marché, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conformément aux dispositions de l'article 183 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
les prix sont unitaires et révisables annuellement.
avance : conformément à l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une avance de 5% du montant initial (T.T.C.) du marché sera accordée au titulaire pour les 9 lots.
mode de règlement : mandat administratif suivi d'un virement bancaire, selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la forme du groupement conjoint est imposée dans la mesure où certains lots comportent des postes techniques et que chaque opérateur devra être complémentaire de l'autre. Cependant le mandataire sera solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : 1. Capacité financière,
2. Moyens humains et techniques,
3. Références professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : les certificats de qualifications professionnelles suivants sont demandés par lot :- lot 1: Qualibat 2111 et 6311 et / ou suivants- lot 2 : Qualibat 5111 et / ou suivants- lot 3 : Qualibat 3531 et 4711 et / ou suivants- lot 4 : Qualifelec E1 et Cf1 et / ou suivants- lot 5 : Qualibat 6111 et 6222 / ou suivants- lot 6 : Qualibat 4111 et 4131 et / ou suivants- lot 7 : Qualibat 3101 et 3211 et / ou suivants- lot 8 : Qualibat 4311 et / ou suivants- lot 9 : Qualibat 4441 et / ou suivants;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 mai 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18-014.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site www.achatpublic.com. Pour tout renseignement relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe ACHATPUBLIC par mail sur support@achatpublic.com, ou au 0892 23 21 20 (0,337 cts d'euros par minute), qui les aidera à s'enregistrer gratuitement et leur expliquera le cadre de la démarche.
Les candidats choisiront librement entre, d'une part, la transmission électronique de leur pli et, d'autre part, leur envoi sur support papier. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son pli. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire.
toutefois, nous attirons l'attention des candidats sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuelles apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support papier. L'envoi du dossier est effectué gratuitement. Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises pourra être retiré sur place (prévenir 24h à l'avance) ou envoyé aux candidats qui en font la demande par lettre ou courriel, en temps utile à l'adresse figurant dans le présent avis. Le dossier sera envoyé dans les 3 jours au plus tard de la demande.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
par voie électronique via la plateforme achatpublic.com,
ou remise contre récépissé en main propre, Chronopost et porteurs spéciaux, contact : Direction des Marchés Publics - Mme TSIDAMA, 2 boulevard Robespierre, 78300 Poissy.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Poissy - Direction des marchés publics.
 place de la République - B.P. 63081,  78303 Poissy Cedex, , tél. : 01-39-22-56-14, , courriel : marchespublics@ville-poissy.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Poissy - Direction des services techniques - Service Bâtiments.
 Correspondant : M. Akpinar Simon,  12 ter rue du Général de Gaulle,  78300 Poissy, , tél. : 01-39-22-53-46, , courriel : marchespublics@ville-poissy.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Poissy - Direction des Marchés publics.
 Correspondant : Mme TSIDAMA Patricia,  2 boulevard Robespierre,  78300 Poissy, , tél. : 01-39-22-56-14, , courriel : marchespublics@ville-poissy.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Poissy - Direction des marchés publics.
 Correspondant : Mme TSIDAMA Patricia,  2 boulevard Robespierre,  78300 Poissy, , tél. : 01-39-22-56-14, , courriel : marchespublics@ville-poissy.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2018_SAdB9YjMiZ&cycNum=0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-39-20-54-87.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - gros œuvre- maçonnerie- plâtrerie-carrelage.
Les prestations concernent des travaux de démolition, de terrassement, maçonnerie, canalisation et carrelage.
Coût estimé (HT) : 300 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45223220.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 2. - plomberie - sanitaires.
Les prestations concernent les travaux de plomberie, de robinetterie et d'installations sanitaires.
Coût estimé (HT) : 82 667 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45330000.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 3. - menuiseries extérieures / vitrerie-miroiterie/stores/rideaux/volets roulants.
Les prestations concernent les travaux de menuiseries extérieures, de vitrage et miroiterie, d'installations de stores, rideaux et volets roulants.
Coût estimé (HT) : 300 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45421000
45421143
45421100
45441000.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 4. - electricité/Courants faibles/courants forts.
Les prestations comprennent tous travaux de type courants faibles et courants forts, travaux pour interphonie, fibre optique, panneaux rayonnants, alarme incendie, éclairage, chauffage électrique.
Coût estimé (HT) : 266 667 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 09310000.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 5. - revêtement de sol, peinture et ravalement.
Les prestations concernent les travaux de peinture, de préparation des sols, de revêtements muraux et de sols et de ravalement.
Coût estimé (HT) : 250 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45430000
45442100.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 6. - cloisons /Isolation/ Faux plafonds.
Les travaux concernent tous types de faux plafonds,d'isolation y compris dispositifs acoustiques et tous types de cloisons.
Coût estimé (HT) : 116 667 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45320000
45421100.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 7. - couverture / Etanchéité.
Les prestations concernent des travaux d'étanchéité en produits bitumineux et en asphalte, par membrane, de couvertures et tous ouvrages de zinguerie.
Coût estimé (HT) : 266 667 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45260000.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 8. - menuiserie bois.
Les prestations comprennent les brises vues, persiennes, volets extérieurs, parquets, blocs portes, l'entretien de mobilier bois divers et de cloisons mobiles et les travaux de vitrage dans le cadre de la réalisation d'ouvrages nécessitant un classement au feu et/ou la Résistance au feu.
Coût estimé (HT) : 150 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45421150.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 9. - clôtures/Portails.
Les prestations concernent la fourniture et la pose de clôtures souples en panneau métallique, pose d'étendage, y compris poteaux et la fourniture et la pose d'un portail.
Coût estimé (HT) : 83 333 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45340000
45421148.
Mots descripteurs : Clôture, Gros œuvre, Menuiserie, Plomberie (travaux), Revêtements de sols
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