1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Poissy
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'investissement et de fonctionnement d'amélioration et d'entretien général des bâtiments et du patrimoine communal hors opérations de réhabilitation et de construction.
Description: Travaux d'investissement et de fonctionnement d'amélioration et d'entretien général des bâtiments et du patrimoine communal hors opérations de réhabilitation et de construction.
Identifiant de la procédure: fe1ff522-c044-469e-befc-8e26e20a6fae
Identifiant interne: 25-016
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2161-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. En application des articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique, le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. Mais un même soumissionnaire ne pourra être attributaire que de un (1) lot au maximum. Les règles suivantes seront appliquées afin qu'un même soumissionnaire ne puisse pas se voir attribuer plus de lots que le nombre de lots maximum : le candidat arrivé en 1ère position sur plusieurs lots, sera attributaire du lot où il aura obtenu la meilleure note.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: +Modalités retrait du dossier : les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur : https://www.achatpublic.com/ Pour tout renseignement relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser au support Clients Achatpublic.com : au 0 892 23 21 20 (0,337 cts d'euros la minute)ou par email support-entreprises@achatpublic.com qui les aidera à s'enregistrer gratuitement. Les candidats qui souhaitent déposer une candidature/offre devront s'inscrire sur la plateforme afin d'être tenu informés automatiquement des modifications et des précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation. Forme du prix : Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires et forfaitaires. Le prix est révisable dans les conditions énoncées aux documents de la consultation. +Forme du prix : Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires pour l'ensemble des lots, et forfaitaires pour le lot n°2. Le prix est révisable dans les conditions énoncées aux documents de la consultation. +Modalités de financement : ressources propres (budget communal). +Modalités de paiement : le règlement des prix s'effectue en une seule fois selon les modalités définies dans les pièces particulières du marché, après admission des fournitures et services ou travaux et dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du Code de la Commande Publique. +Forme juridique Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont énoncés au Code de la commande publique (articles L2141-1 à L2141-6-1).
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros oeuvre - Maçonnerie
Description: Gros oeuvre - Maçonnerie
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Couverture - Etanchéité
Description: Couverture - Etanchéité
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Carrelage
Description: Carrelage
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Revêtements de sols souples - Peinture - Ravalement
Description: Revêtements de sols souples - Peinture - Ravalement
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries bois
Description: Menuiseries bois
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries métalliques - volets - stores
Description: Menuiseries métalliques - volets - stores
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plomberie
Description: Plomberie
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Cloisons - Isolation intérieure - Plafond suspendus
Description: Cloisons - Isolation intérieure - Plafond suspendus
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Désamiantage
Description: Désamiantage
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: +Durée : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère, les autres critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Poissy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Poissy
Organisation qui traite les offres: Ville de Poissy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Poissy
Numéro d’enregistrement: 21780498800012
Adresse postale: 1 , Place de la République , BP 63081
Ville: Poissy cedex
Code postal: 78303
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Direction des Marchés Publics
Téléphone: 00139225640
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 , avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 0139205400
Télécopieur: +330139205422
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e4afffb2-4dce-4a78-8f79-fcc8cfd6e132 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 10:59:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 88862-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
