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78 conception, réalisation, impression et envoi de documents d'information des écoles ifmem et eriade du chi Poissy/Saint-Germain-en-Laye 78 conception, réalisation, impression et envoi de documents d'information des écoles ifmem et eriade du chi Poissy/Saint-Germain-en-Laye conception, réalisation, impression et envoi de documents d...
C.H.I. Poissy/Saint-Germain-en-Laye 78105Saint-Germain-en-Laye direction@chi-poissy-st-germain.fr 0139274375
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78 conception, réalisation, impression et envoi de documents d'information des écoles ifmem et eriade du chi Poissy/Saint-Germain-en-Laye

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430265

Date de clôture estimée : 09/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/12/12)
12-239724
SOURCEWEB (13/12/12)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H.I. Poissy/Saint-Germain-en-Laye.
Correspondant : M. Bloch Yves, Directeur, 20 rue armagis 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex tél. : 01-39-27-50-01 télécopieur : 01-39-27-43-75 courriel : direction@chi-poissy-st-germain.fr adresse internet : https://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Hôpital.

Objet du marché : conception, réalisation, impression et envoi de documents d'information des écoles ifmem et eriade du CHI Poissy/Saint-Germain-En-Laye.

Catégorie de services : 15.

C.P.V. - Objet principal : 79800000.

Lieu d'exécution : site de Poissy, 78303 Poissy.

Code NUTS : øFR10ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : valeur annuelle globale de la consultation = 14 000,00 €o(s) (H.T.).

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er février 2013 et jusqu'au 31 janvier 2016.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : capacité technique requise pour la réalisation de la prestation dans le délai imparti. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité des travaux présentés : 40 % ;
- garantie des délais et du calendrier : 30 % ;
- prix : 20 % ;
- références des candidats et description du parc technique et qualification du personnel : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 janvier 2013, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12BIO16.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Chi poissy saint germain en laye - direction des services économiques.
Correspondant : M. Mazurier Frédéric, 10 rue du Champ Gaillard - B.P. 73082, 78303 Poissy Cedex, tél. : 01-39-27-40-29, télécopieur : 01-39-27-49-30, adresse internet : https://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Chi poissy saint germain en laye - Direction des services économiques.
Correspondant : M. Mazurier Frédéric, 10 rue du Champ Gaillard - B.P. 73082, 78303 Poissy, tél. : 01-39-27-40-29, télécopieur : 01-39-27-49-30, adresse internet : https://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Chi poissy saint germain en laye - Direction des services économiques.
Correspondant : M. Mazurier Frédéric, 10 rue du Champ Gaillard - B.P. 73082, 78303 Poissy, tél. : 01-39-27-40-29, télécopieur : 01-39-27-49-30, adresse internet : https://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Chi poissy saint germain en laye - Direction des services économiques.
Correspondant : M. Mazurier Frédéric, 10 rue du champ gaillard - B.P. 73082, 78303 Poissy Cedex, tél. : 01-39-27-40-29, télécopieur : 01-39-27-49-30, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_-HyynB7fAB.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de versailles 29 rue barbet de jouy 75700 Paris Cedex 7.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Conception, réalisation, impression et envoi postal de catalogues, affiches et fiches pour l'institut de Formation des Manipulateurs d'electroradiologie Médicale (Ifmem).

Cout estimé (H.T.) : 5 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 79800000.
Lot(s) 2 Conception, réalisation et impression de portfolio pour l'ifmem.

Cout estimé (H.T.) : 3 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 79800000.
Lot(s) 3 Conception, réalisation, impression et envoi postal de catalogues pour l'ecole Régionale d'infirmiers Anesthésistes Diplômés d'etat (Eriade).

Cout estimé (H.T.) : 6 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 79800000.

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