Entretien et exploitation technique des piscines intercommunales

Communauté de communes Vie et Boulogne
Entretien et exploitation technique des piscines intercommunales
PROCÉDURE OUVERTE
Section 1 - Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : communauté de communes Vie et Boulogne.
Forme juridique de l’acheteur : organisme de droit public.
Activité du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Section 2 - Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : entretien et exploitation technique des piscines intercommunales.
Description : entretien et exploitation technique des piscines intercommunales.
Identifiant interne : 2024MP03.
Type de procédure : ouverte.
Procédure accélérée : non.
2.1.1 Objectif :
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 75200000.
2.1.2 Lieu d’exécution :
2.1.3 Valeur :
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : Directive 2014/24/EU.
2.1.5 Conditions de passation des marchés :
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Section 5 - Lot :
5.1 Lot n° : Lot-0001.
Identifiant interne : 2024MP03.
Titre : entretien et exploitation technique des piscines intercommunales.
Description : entretien et exploitation technique des piscines intercommunales.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : services.
Classification CPV : 75200000.
5.1.2 Lieu d'exécution :
Lieu d’exécution : 24, rue des Landes.
Ville : Le Poiré-sur-Vie.
Code postal : 85170.
Pays : France.
5.1.3 Durée estimée :
Date de début : 1er octobre 2024.
Date de fin : 30 septembre 2028.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 euros.
5.1.6 Information général :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne : projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : non.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Les critères de sélection 
Type : capacité économique et financière.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : prix.
Description : prix.
5.1.11 Documents de marché : pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public :
Date limite de réception des offres : 10 juin 2024 à 12 h 00.
Soumission électronique : requise.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr
Catalogue électronique : non autorisée.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : autorisée.
5.1.15 Techniques : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximum de participants : 20.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 20.
Pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : tribunal administratif.
Section 8 - Organisations :
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : communauté de communes Vie et Boulogne.
Numéro d’enregistrement (Siret) : 20007288200018.
Adresse postale : 24, rue des Landes.
Ville : Poiré-sur-Vie.
Code postal : 85170.
Pays : France.
Adresse électronique : erika.ouvrard@vieetboulogne.fr
Téléphone +33 2 51 31 52 51.
Adresse internet : https://www.vie-et-boulogne.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : tribunal administratif.
Numéro d’enregistrement (Siret) : tribunal administratif.
Adresse postale : 6, allée de l'Île-Gloriette.
Ville : Nantes. Code postal : 44000.
Pays : France.
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone +33 2 55 10 10 02.
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis :
Identifiant/version de l’avis : ad604ceb-bb43-40b0-92b0-fdd7d42c1d7d.
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d’avis : avis de marché, directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis : 23 avril 2024 à 11 h 36.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français.