1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).
Description: La maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).
Identifiant de la procédure: f4847415-04d2-44df-a003-af435c43ad3e
Avis précédent: d153402b-07d9-4725-a54c-af6d1e714fce-01
Identifiant interne: 2400004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine du Centre Hospitalier Sainte-Marie Morne Ducos 97112 GRAND-BOURG
Description: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine du Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy-202 Route de Mahault-97116 Pointe-Noire
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/08/2024
Durée: 12 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau- Saint Sauveur Bananier-97130 Capesterre-Belle-Eau
Description: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau- Saint Sauveur Bananier-97130 Capesterre-Belle-Eau
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/08/2024
Durée: 12 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine du Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy-202 Route de Mahault-97116 Pointe-Noire
Description: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine du Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy-202 Route de Mahault-97116 Pointe-Noire
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/08/2024
Durée: 12 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine Centre Hospitalier Maurice Selbonne Pigeon 97125 Bouillante
Description: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine Centre Hospitalier Maurice Selbonne Pigeon 97125 Bouillante
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/08/2024
Durée: 12 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine du Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin- Route de Palais Royal-97139 Les Abymes
Description: Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine du Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin- Route de Palais Royal-97139 Les Abymes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/08/2024
Durée: 12 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VELEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 220 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FRENCH AGRO INDUSTRIE CONCEPT(FAIC)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FAIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24662838
Titre: LOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FRENCH AGRO INDUSTRIE CONCEPT(FAIC)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FAIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24662842
Titre: LOT5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FRENCH AGRO INDUSTRIE CONCEPT(FAIC)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FAIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24662841
Titre: LOT4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FRENCH AGRO INDUSTRIE CONCEPT(FAIC)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FAIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24662840
Titre: LOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FRENCH AGRO INDUSTRIE CONCEPT(FAIC)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FAIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24662839
Titre: LOT2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Numéro d’enregistrement: 26971041400013
Adresse postale: Route de Chauvel
Ville: Pointe-à-pitre
Code postal: 97110
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +590 934811
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Basse Terre
Département: Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée 97109 BASSE-TERRE
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SAS FRENCH AGRO INDUSTRIE CONCEPT(FAIC)
Numéro d’enregistrement: 892380395 00012
Adresse postale: 255 RUE FERDINAND FOREST
Ville: BAIE MAHAULT
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 136c880a-a2f4-47df-98c5-6b0fefa4665c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2024 14:33:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 611331-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024
