Centrale des marchés
Fabrication d'objets publicitaires à destination des cafés, hôtels et restaurants de Saint-Malo Fabrication d'objets publicitaires à destination des cafés, hôtels et restaurants de Saint-Malo. fourniture de supports de communication et de promotion des rhums et punchs guadeloupéens dans les C...
Cci des iles de guadeloupe 97159Pointe-à-Pitre Cedex
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Fabrication d'objets publicitaires à destination des cafés, hôtels et restaurants de Saint-Malo

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097451

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-79930
Avis de marché
Département de publication : 91
Annonce No 14-79930
Départements de rappel : 22,29,35,56,971
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI des Iles de Guadeloupe.
 Correspondant : Mme KOURY, Président Colette, CCI des Iles de Guadeloupe, rue félix éboué Rue Félix Eboué 97159 Pointe-à-Pitre Cedextél. : 05-90-93-76-00 adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Objet du marché : fourniture de supports de communication et de promotion des rhums et punchs guadeloupéens dans les CHR de Saint-Malo et sa Région, à l'occasion de la "Route du Rhum Destination Guadeloupe 2014".
Lieu de livraison : tradelink, zac de MONTAVAS, 3 bis rue Colbert, 91320 Wissous.

Caractéristiques principales : 
fourniture de supports de communication et de promotion des rhums et punchs guadeloupéens dans les CHR de Saint-Malo et sa Région, à l'occasion de la "Route du Rhum Destination Guadeloupe 2014"
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 42 jours à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires.
Modalités de variation des prix : fermes actualisables.
Une avance de 5% ou 20% sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : - fonds propres CCI des Iles de Guadeloupe ; - cofinancements publics (subvention publique) et privés - le marché est suspensif à la non attribution de ces subventions).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 40 %;
     - prix : 30 %;
     - délai d'exécution : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juin 2014, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MA14DE04.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Date limite de réception des offres : 16/06/2014 à 18 heures, soit à 12 heures (heure de Pointe-À-Pitre)
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: e format PDF (.pdf) ; le format texte universel (.rtf) ; le format bureautique ouvert ODF (.odt pour les textes ; .ods pour les feuilles de calcul ; .odp pour les présentations de diaporama ; .odg pour les dessins et graphiques) ; le format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes ; .xls ou xlsx pour les feuilles de calcul ; .ppt ou pptx pour les présentations de diaporama) ; le format de CAO " Opendwg " pour les plans ou dessins techniques ou le format PDF 1.7 (.dxf) ; le format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg) ; les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg ; .png ; .tif) ; les formats audio Mp3 ou WAV pour les fichiers sonores (.mp3 ; .wav) ; le format vidéo Mpeg-4 (.mp4). Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou.zip. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Iide la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Les documents du marché, transmis par voie électronique, sont signés électroniquement selon les modalités détaillées ci-dessous. Par application de l'arreté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics en vigueur pour toutes les procédures dont la date limite de dépôt des offres est postérieure au 30 septembre 2012, le candidat doit respecter les conditions relatives : 1) Au certificat de signature du signataire, 2) A l'outil de signature utilisé (logiciel, service en ligne, parapheur le cas échéant), devant produire des jetons de signature conformes aux formats réglementaires dans l'un des trois formats acceptés.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les documents du marché, transmis par voie électronique, sont signés électroniquement selon les modalités détaillées ci-dessous. Par application de l'arreté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics en vigueur pour toutes les procédures dont la date limite de dépôt des offres est postérieure au 30 septembre 2012, le candidat doit respecter les conditions relatives : 1) Au certificat de signature du signataire, 2) A l'outil de signature utilisé (logiciel, service en ligne, parapheur le cas échéant), devant produire des jetons de signature conformes aux formats réglementaires dans l'un des trois formats acceptés. Rappel général Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit etre signé séparément. Une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Cci des iles de guadeloupe.
 Correspondant :  Secrétariat de la présidence,  rue félix éboué,  97159 Pointe-à-Pitre Cedex, tél. : 05-90-93-76-00,  adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Cci des iles de guadeloupe.
 Correspondant :  Affaires juridiques,  rue félix éboué,  97159 Pointe-à-Pitre Cedex, tél. : 05-90-93-76-00,  adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Cci des iles de guadeloupe.
 Correspondant :  Affaires juridiques,  rue félix éboué,  97159 Pointe-à-Pitre Cedex, tél. : 05-90-93-76-00,  adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Fourniture de supports de visibilité dédiés à la promotion des rhums et punchs. Le candidat devra faire fabriquer et livrer des éléments de communication à destination des cafés, hôtels et restaurants de Saint-Malo, marqués d'un visuel qui lui aura été fourni par le maître d'ouvrage, la CCI IG, selon les quantités et natures définis par elle.
 
Lot
2.
 - 
Fabrication et livraison de verrerie promotionnelle. Le candidat devra fournir des verres à ti-punch et des verres à cocktail marqués en quadri couleur avec le visuel fourni par le maître d'ouvrage, la CCI IG.

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