1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMITE DU TOURISME DES ILES DE GUADELOUPE (CTIG)
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Conception, réalisation, installation, aménagement et décoration, la livraison récurrente, vente, de stands, au Comité du Tourisme des Iles de Guadeloupe puis le stockage par le titulaire du marché
Description: Il s'agit pour le prestataire de concevoir un stand évolutif en surface, l'équipé et le mettre à disposition (montage compris) du CTIG, lors de sa participation à des salons en France métropolitaine et autres pays européens. Le stand devra ensuite être démonté et stocké par le titulaire du marché à ses frais jusqu'au prochain bon de commande. NB : En cas de reconduction du marché, le CTIG deviendra automatiquement propriétaire du stand de 60m2 version / BtoC, sans versement d’une somme supplémentaire.
Identifiant de la procédure: aa039222-a971-4918-8cf6-87d4e081ddf5
Identifiant interne: 2027AO001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en procédure adaptée ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
Nomenclature complémentaire (cpv): 75310000 Services de prestations, 39154000 Équipements d'exposition
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris Hamburg Dusseldorf
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: La procédure adaptée utilisée permet d'engager des négociations avec les candidats
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Conception, réalisation, installation, aménagement et décoration, la livraison récurrente, vente, de stands, au Comité du Tourisme des Iles de Guadeloupe (CTIG), lors de sa participation à des salons en France hexagonale et autres pays européens, puis le stockage par le titulaire du marché.
Description: il s'agit de concevoir équipé installer et mettre à dispostion du CTIG un stand évolutif lors de sa participation à des salons. Après démontage le stocker jusqu'à la prochaîne commande. NB : En cas de reconduction du marché, le CTIG deviendra automatiquement propriétaire du stand de 60m2 version / BtoC, sans versement d’une somme supplémentaire.
Identifiant interne: 2027AO001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
Nomenclature complémentaire (cpv): 39154000 Équipements d'exposition, 39154100 Stands d'exposition, 39154000 Équipements d'exposition
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est de (un) 1 an à compter de sa notification prévue fin novembre 2026, il est reconductible tacitement une fois pour une durée de (un) 1 an supplémentaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché peut faire l'objet d'une négociation avant attribution, cependant compte tenu de la date prévisionnelle d'exécution prévue mi-janvier 2027, il est demandé aux candidats de déposer leurs meilleurs offres dès le 16 octobre 2026 à 12h00 (heure de Guadeloupe).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 25
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: COMITE DU TOURISME DES ILES DE GUADELOUPE (CTIG)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La présente décision peut faire l’objet devant le Tribunal Administratif de Guadeloupe : - soit d’un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d’un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R.421-1 à 7 du même code) ; - soit d’un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés à l'organisme territorialement Compétent : Tribunal administratif de Guadeloupe, 6, rue Victor Hugo, 97100 Basse-Terre, greffe.ta-basseterre@juradm.fr - Tél : - 05 90 81 45 38
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMITE DU TOURISME DES ILES DE GUADELOUPE (CTIG)
Numéro d’enregistrement: 83930898800014
Adresse postale: 5, square de la Banque B.P 555
Ville: Pointe à Pitre
Code postal: 97166
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Point de contact: Le responsable de la commande publique du CTIG
Téléphone: 0690421778
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMITE DU TOURISME DES ILES DE GUADELOUPE (CTIG)
Numéro d’enregistrement: 83930898800014
Adresse postale: 5, square de la Banque
Ville: Pointe à Pitre
Code postal: 97166
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Point de contact: Le responsable de la commande publique du CTIG
Téléphone: 0690421778
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7b7f95a0-cb76-4918-85a7-380e1e5c3d04 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2026 21:20:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 647345-2026
Numéro de publication au JO S: 182/2026
Date de publication: 21/09/2026
