1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMITE DU TOURISME DES ILES DE GUADELOUPE (CTIG)
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres ouverts
Description: Il s’agira de proposer un concept de stands type case créole moderne, de diverses dimensions, attractifs tant dans le design que dans l’originalité. Vivant et chaleureux. Les stands devront refléter l’image de l’archipel des « Iles de Guadeloupe », alliant tradition et modernité, adaptables en fonction de la nature des salons BtoB ou BtoC, réutilisables et déclinés selon les surfaces allouées, des thématiques et des partenaires présents aux côtés du CTIG, lors des manifestations.
Identifiant de la procédure: dc5a23b5-6e95-4344-95fd-3738a729faa4
Identifiant interne: Conception, réalisation, installation, aménagement, la location, la vente, le stockage et la livraison de stands, au Comité du Tourisme des Iles de Guadeloupe (CTIG), lors de sa participation à des salons en France hexagonale et autres pays Européens
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154100 Stands d'exposition
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires: Il est prévu une prestation en Allemagne, possibilité également de commandes pour des salons dans d'autres pays européens
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Toute autre information non mentionnée dans d’autres sections de l’avis et les documents de la consultation, pour cet accord-cadre à bons de commande passé en appel d'offres ouverts.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R. 2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé conformément aux articles R.2162-1 à 6, R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Conception, réalisation, installation, aménagement, la location, la vente, le stockage et la livraison de stands, au Comité du Tourisme des Iles de Guadeloupe (CTIG), lors de sa participation à des salons en France hexagonale et autres pays Européens
Description: La description des besoins est mentionnée dans le contrat valant acte d'engagement et cahier des clauses particulières.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39154100 Stands d'exposition
Options:
Description des options: Le marché n'est pas reconductible
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/11/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/11/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: - soit d’un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d’un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R.421-1 à 7 du même code) ; - soit d’un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: COMITE DU TOURISME DES ILES DE GUADELOUPE (CTIG)
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMITE DU TOURISME DES ILES DE GUADELOUPE (CTIG)
Numéro d’enregistrement: 83930898800014
Département: 971
Ville: Pointe à Pitre
Code postal: 97110
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Point de contact: Guadeloupe
Téléphone: 0590828902
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8a5bac39-3255-40e1-8c96-1bc420920498 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 20:24:59 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 627709-2024
Numéro de publication au JO S: 203/2024
Date de publication: 17/10/2024
