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A proximité de Reims 51722 Marne
Acheteur : Communauté urbaine du Grand Reims
51722 Reims cedex
Tel : +3326777493
5 Lots
Lot 1
fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques RENAULT et DACIA
Lot 2
fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque PEUGEOT
Lot 3
fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque CITROËN
Lot 4
fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques FIAT et IVECO
Lot 5
fourniture d'accessoires et pièces détachées pour Vl/Vu d'autres marques
Secteurs d'activité
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour VL et VU

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/09/2023
JOUE - 531435-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: communaute urbaine du grand reims
Adresse postale: cs80036
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51722
Pays: France
Point(s) de contact: C3C Ressources et territoires
Courriel: C3c.ressources@grandreims.fr
Téléphone: +33 326777493
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandreims.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.grandreims.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour VL et VU

Numéro de référence: AF1A303
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires destinés à la maintenance mécanique et aux travaux de carrosserie de véhicules légers et utilitaires. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, répondent aux besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims et aux besoins éventuels des autres adhérents à la Centrale d'achat. Il se décompose en 5 lots. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er janvier 2024. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la Centrale d'achat notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques RENAULT et DACIA

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques RENAULT et DACIA

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque PEUGEOT

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque PEUGEOT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque CITROËN

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque CITROËN

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques FIAT et IVECO

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques FIAT et IVECO

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'accessoires et pièces détachées pour Vl/Vu d'autres marques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'accessoires et pièces détachées pour Vl/Vu d'autres marques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 165-521518
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AF1A303
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques RENAULT et DACIA

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AF1A303
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque PEUGEOT

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AF1A303
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque CITROËN

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AF1A303
Lot nº: 4
Intitulé:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques FIAT et IVECO

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AF1A303
Lot nº: 5
Intitulé:

fourniture d'accessoires et pièces détachées pour Vl/Vu d'autres marques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) :- un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.l.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne,
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/08/2023
Source de l'annonce : https://marches.grandreims.fr