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A proximité de Rouen 76031 Seine Maritime
Acheteur : chu-Hôpitaux de Rouen
76000 ROUEN
Tel : (+33) 2-32-88-81-23
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 12/06/2023  
Secteurs d'activité
Pommes de terre.

fourniture de pommes de terre 4ème gamme non blanchies en circuit court pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/05/2023
JOUE - 293149-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu-Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen Cedex
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76031
Pays: France
Courriel: Cellule.marches@chu-rouen.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de pommes de terre 4ème gamme non blanchies en circuit court pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine

Numéro de référence: UCP-PDT-4emeGAMME
II.1.2)Code CPV principal
03212100 Pommes de terre
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de pommes de terre 4ème gamme non blanchies en circuit court pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03212100 Pommes de terre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

chu Rouen Normandie, CH du Rouvray, CH Yvetot, CH Neufchâtel en Bray et CH Gournay en Bray

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pommes de terre 4ème gamme non blanchies en circuit court pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment complétée ;La déclaration du candidat modèle Dc2 ou forme libre reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence. En cas de groupement, chaque cotraitant produira l'ensemble des documents ci-dessus sauf le Dc1 commun au groupement

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices (sauf si ces renseignements figurent sur le Dc2)

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

aucun niveau spécifique minimal exigé

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

présentation générale de l'entreprise, avec état des effectifs, des qualifications du personnel, état du matériel, de l'outillage, équipement technique dont l'entreprise dispose pour exécuter le marché public

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

aucun niveau spécifique minimal exigé

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/06/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta@juradm.fr
Téléphone: +33 0232081270
Fax: +33 0232081271
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta@juradm.fr
Téléphone: +33 0232081270
Fax: +33 0232081271
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2023
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