Centrale des marchés
Fourniture et livraison de denrées alimentaires Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Plougastel-Daoulas designation : Ville de Plougastel Daoulas mel : mairie-plougastel@mairie-plougastel.fr url : ...
Ville de Plougastel Daoulas 29470Plougastel-Daoulas mairie-plougastel@mairie-plougastel.fr
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Archive

Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 6350127

Date de clôture estimée : 25/10/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/09/21)
21-125544
JOUE (27/09/21)
485894-2021

Département(s) de publication : 29, 22, 35, 56
Annonce No 21-125544
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Plougastel Daoulas, Plougastel-Daoulas, F, Courriel : mairie-plougastel@mairie-plougastel.fr, Code NUTS : FRH02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mairie-plougastel.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.megalis.bretagne.bzh/jcms/j_6/accueil
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=153231&orgAcronyme=a1p
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.megalis.bretagne.bzh/jcms/j_6/accueil
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence : 2021-16
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Plougastel-Daoulas
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 016 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 20%
     3. Délais de livraison / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de veau, d’agneau et de bœuf
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de veau, d’agneau et de bœuf
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 20%
     3. délais de livraison / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de volaille, dérivés et viande fraîche de lapin
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de volaille, dérivés et viande fraîche de lapin
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 20%
     3. délais de livraison / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 20%
     3. délais de livraison / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de porc
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de porc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 20%
     3. délais de livraison / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits d’épicerie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits d’épicerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 20%
     3. délais de livraison / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait, produits laitiers et avicoles
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lait, produits laitiers et avicoles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 20%
     3. délais de livraison / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes conventionnels
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes conventionnels
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 12%
     3. délais de livraison / Pondération : 10%
     4. garantie de fraîcheur des produits / Pondération : 4%
     5. qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération : 4%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains en circuit court
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pains en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération : 5%
     5. performance en matière d'approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 5%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 56 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de charcuterie en circuit court
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits de charcuterie en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. performance en matière d'approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons frais en circuit court
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poissons frais en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. performance en matière d'approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes en circuit court
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération : 5%
     5. performance en matière d'approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 5%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. évaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés issus de l’agriculture biologique
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés issus de l’agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération : 10%
     5. Garantie de fraîcheur des produits / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Glaces au lait biologique en circuit court
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Glaces au lait biologique en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération : 4%
     5. Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 6%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait et produits laitiers biologiques en circuit court
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lait et produits laitiers biologiques en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération : 2%
     5. Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 4%
     6. Qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération : 4%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes biologiques en circuit court
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes biologiques en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et traçabilité / Pondération : 35%
     2. Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. Délais de livraison / Pondération : 7%
     4. Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération : 2%
     5. Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 4%
     6. Qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération : 4%
     7. Garantie de fraîcheur des produits / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes biologiques en circuit court
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pommes biologiques en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et traçabilité / Pondération : 35%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération : 4%
     5. Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 8%
     6. Qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération : 8%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de porc et dérivés en circuit court
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de porc et dérivés en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération : 5%
     5. Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 5%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches de volailles label rouge en circuit court
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes fraîches de volailles label rouge en circuit court
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération : 5%
     5. Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération : 5%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait et produits laitiers biologiques
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lait et produits laitiers biologiques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 40%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 8%
     3. délais de livraison / Pondération : 7%
     4. Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : es critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers SIQO
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers SIQO
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits et traçabilité / Pondération : 30%
     2. qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération : 20%
     3. délais de livraison / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 21 mars 2022 - Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : •Le formulaire de candidature qui remplace le DC1 et le DC2 ou le e-Dume,•Un dossier sur la société décrivant les moyens humains et matériels et présentant notamment le site en charge des prestations, •Une attestation de l’agrément sanitaire qui a été délivré au candidat ou bien une copie du récépissé de déclaration de dispense d’agrément délivré par le Directeur des services vétérinaires. •Pour les lots comprenant des produits issus de l’agriculture biologique, un certificat de qualification professionnelle en cours de validité, tel que le certificat ou la licence agriculture biologique. La preuve de la capacité de l’entreprise peut cependant être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l’entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 octobre 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 octobre 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 septembre 2021
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