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F-Plougastel-Daoulas: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et livraison de denrées alimentaires. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de p...
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F-Plougastel-Daoulas: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 68674

Date de clôture estimée : 29/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104067-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Plougastel-Daoulas
+33 298375750
+33 298375757
FRANCE
Ville de Plougastel-Daoulas
M. le maire, président de la caisse des écoles, caisse des écoles
rue Jean Fournier
29470

Adresse(s) internet:

http://www.e-megalisbretagne.org/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Commune de Plougastel-Daoulas, 29470 Plougastel-Daoulas, FRANCE.
Finistère
FR522


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de conserves et de produits d'épicerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Condiments et assaisonnements
15870000

Aliments en conserve et rations de campagne
15897000

Herbes et épices
15872000

Produits céréaliers
15613300

Biscuits sucrés
15821200


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits céréaliers
15613300

Jus de fruits
15321000

Huiles végétales
15411100

Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
15612000

Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15820000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de pain pour partie issus de l'agriculture biologique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pain
15811100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de produits laitiers et ovoproduits pour partie issus de l'agriculture biologique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers
15500000

Desserts
15833100

Œufs
03142500

Fromages
15540000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de produits surgelés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés
15896000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de viande de boucherie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande
15110000

Viande bovine
15111000

Viande de veau
15111200

Viande d'agneau et de mouton
15115000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de viande de volaille.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Volaille fraîche
15112100

Dindes
15112120

Poulets
15112130


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de charcuterie et de viande de porc.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Charcuterie
15131120

Viande de porc
15113000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin ou formulaire DC1,
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou formulaire DC2).
Le cas échéant:
— la déclaration de (des) personne (s) ayant le pouvoir d'engager le candidat,
— la copie du (ou des) jugements prononcé(s) si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des (3) trois dernières années,
— une copie de l'agrément sanitaire européen du laboratoire, atelier ou plate forme logistique du candidat pour chacun des lots sauf le lot no04 pour lequel les candidats peuvent présenter une dispense, ou tout autre document équivalent,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés publics de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. prix des produits. Pondération 40
2. qualité technique des produits. Pondération 30
3. qualité du service. Pondération 20
4. réduction et gestion des emballages. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CdE 12-02
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Rennes
+33 299635684
+33 223212828
FRANCE
Tribunal administratif de Rennes
hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
35044
greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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