Centrale des marchés
espace culturel - fourniture et installation de mobilier 56 fourniture et installation de mobilier pour un espace culturel à Ploemeur lieu : 1, rue des écoles 1, rue des écoles code_postal : 56270 ville : Ploemeur pays : F-
Commune de Ploemeur 56270Ploemeur marchespublics@ploemeur.net 0297864121
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Espace culturel - fourniture et installation de mobilier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795627

Date de clôture estimée : 24/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-147130
JOUE (13/08/13)
271983-2013
SOURCEWEB (09/08/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Ploemeur, 1, rue des écoles 1, rue des écoles, contact : service commande publique, à l'attention de M. Friconneau Olivier, F-56270 Ploemeur. Tél. : (+33) 2 97 86 41 20. E-mail : marchespublics@ploemeur.net. Fax : (+33) 2 97 86 41 21.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ploemeur.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-megalisbretagne.org/.

Accès électronique à l'information : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=a4y

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=a4y

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Commune de Ploemeur, boulevard Mitterrand, contact : service commande publique, à l'attention de M. Friconneau Olivier, F-56270 Ploemeur. Tél. : (+33) 2 97 86 41 20. E-mail : marchespublics@ploemeur.net. Fax : (+33) 2 97 86 41 21. URL : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=a4y

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Commune de Ploemeur, boulevard Mitterrand, contact : service commande publique, à l'attention de M. Friconneau Olivier, F-56270 Ploemeur. Tél. : (+33) 2 97 86 41 20. E-mail : marchespublics@ploemeur.net. Fax : (+33) 2 97 86 41 21. URL : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=a4y

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Commune de Ploemeur, boulevard Mitterrand, contact : service commande publique, à l'attention de M. Friconneau Olivier, F-56270 Ploemeur. Tél. : (+33) 2 97 86 41 20. E-mail : marchespublics@ploemeur.net. Fax : (+33) 2 97 86 41 21. URL : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=a4y
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
espace culturel - fourniture et installation de mobilier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrue de Kervam, 56270 Ploemeur.
Code NUTS : FR524.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
espace culturel - fourniture et installation de mobilier.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39122200, 39120000,39100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : fournitures supplémentaires et alternatives définies au dossier de consultation.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement de l'achat sur le budget communal.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conditions de Participation
Certificats, attestations et déclarations visés aux articles 44 à 46 du Code des marchés sans exigence de niveau minimal avec notamment :
chiffre d'affaires hors taxes
description des effectifs et personnel d'encadrement
description du matériel et de l'équipement technique
certificats de qualification et de qualité pour ce type de travaux, notamment justificatifs concernant la garantie
liste de références de moins de 3 ans.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
OF08082013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 septembre 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien 3, contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien 3, contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 août 2013.

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