1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nantes Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Lot 3- Candidature-Fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues d'assainissement sur AC Fourniture de polymères pour les installations de la DOPEA de Nantes Métropole
Description: Accord-cadre mono-attributaire à bon de commandes intitulé " Fourniture de polymères cationiques pour la DOPEA de Nantes Métropole ". La présente consultation concerne exclusivement le lot n°3 relatif à la fourniture de polymère cationique pour le traitement des boues d'assainissement.
Identifiant de la procédure: 794f8255-d3bd-4f5e-9b47-57b049f52a8e
Identifiant interne: 2023-3744
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24327000 Produits chimiques organiques divers
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre de 4 ans à compter de la notification.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 3- Candidature-Fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues d'assainissement sur AC Fourniture de polymères pour les installations de la DOPEA de Nantes Métropole
Description: Fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues d'assainissement sur AC Fourniture de polymères pour les installations de la DOPEA de Nantes Métropole
Identifiant interne: 2023-3744
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24327000 Produits chimiques organiques divers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Pertinence des moyens humains
Description: Les candidats devront fournir : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - l'indication des noms et et des qualifications pertinentes des personnes physiques qui seront en charge de l'exécution du marché public - l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux responsables du contrôle de la qualité.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Pertinence des moyens matériels
Description: Chaque candidat fournira la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour d'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Adéquation des références professionnelles
Description: - Présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Lieu: Métropole de Nantes
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 4 ans. Pas de sélection en phase candidature.
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Ressources de Nantes Métropole
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement: 24440040400129
Adresse postale: 2 cours Champ de Mars
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240415118
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette Cedex 1
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 24c83e4b-1ed9-4bf8-8b6c-1caf551761aa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2024 18:00:21 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 154685-2024
Numéro de publication au JO S: 53/2024
Date de publication: 14/03/2024
