1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RELANCE DU MARCHE DE TRANSPORT D'OEUVRES D'ART POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE ITINERANTE « AU TEMPS DE CAMILLE CLAUDEL : ETRE SCULPTRICE A PARIS » AU MUSEE CAMILLE CLAUDEL DE NOGENT-SUR-SEINE (10) AU MUSEE DES BEAUX-ARTS DE TOURS (37) ET AU MUSEE DE PONT-AVEN (29)
Description: Cette exposition temporaire itinérante se tiendra au musée Camille Claudel à Nogent-sur-Seine du 12 septembre 2025 au 4 janvier 2026, au musée des Beaux-Arts de Tours du 31 janvier 2026 au 1er juin 2026 et au musée de Pont-Aven du 27 juin 2026 au 8 novembre 2026. L'exposition comprendra environ 94 numéros, réunissant des sculptures, des arts graphiques, des peintures, des céramiques appartenant au musée Camille Claudel, au musée des Beaux-Arts de Tours ou à des institutions et des particuliers qui auront consenti des prêts. Ces institutions se trouvent en France et en Europe (Angleterre, Ecosse, Belgique, Suède, Finlande). Pour les prêts consentis par des prêteurs situés à l'étranger, le transporteur ou son correspondant devra être membre de L'ICEFAT et/ou de l'ARTIM. Le marché débute à sa notification, pour une installation des oeuvres entre le 25 août et le 10 septembre 2025 au musée Camille Claudel à Nogent-sur-Seine. Au musée des Beaux-Arts de Tours, les oeuvres en provenance de Nogent-sur-Seine doivent arriver pour une installation entre le 12/01/2026 et le 28/01/2026 avant 19h au plus tard. Au musée de Pont-Aven, les oeuvres en provenance de Tours et des autres prêteurs doivent arriver pour une installation entre le 08/06/2026 et le 24/06/2026 avant 18h au plus tard. Le marché prend fin après le retour des oeuvres vers leur lieu de conservation à l'issue de la dernière étape de l'exposition au musée de Pont-Aven, entre le 9 novembre et le 8 décembre 2026. Les oeuvres doivent avoir quitté les salles d'exposition le 17 novembre 2026 au plus tard. Des prestations supplémentaires éventuelles sont à chiffrer. Les variantes libres sont autorisées. Paiement par mandat administratif sous 30 jours. Acomptes et paiements partiels définitifs. Prix ferme. Financement sur le budget ville. La procédure est entièrement dématérialisée.
Identifiant de la procédure: 381dfb7d-fa82-4b59-8409-937ac076ad2b
Identifiant interne: 2025-66300i
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La procédure est entièrement dématérialisée. Les candidats devront obligatoirement télécharger le dossier de consultation et déposer leurs offres à l'adresse url suivante : www.xmarches.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: RELANCE DU MARCHE DE TRANSPORT D'OEUVRES D'ART POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE ITINERANTE « AU TEMPS DE CAMILLE CLAUDEL : ETRE SCULPTRICE A PARIS » AU MUSEE CAMILLE CLAUDEL DE NOGENT-SUR-SEINE (10) AU MUSEE DES BEAUX-ARTS DE TOURS (37) ET AU MUSEE DE PONT-AVEN (29)
Description: Cette exposition temporaire itinérante se tiendra au musée Camille Claudel à Nogent-sur-Seine du 12 septembre 2025 au 4 janvier 2026, au musée des Beaux-Arts de Tours du 31 janvier 2026 au 1er juin 2026 et au musée de Pont-Aven du 27 juin 2026 au 8 novembre 2026. L'exposition comprendra environ 94 numéros, réunissant des sculptures, des arts graphiques, des peintures, des céramiques appartenant au musée Camille Claudel, au musée des Beaux-Arts de Tours ou à des institutions et des particuliers qui auront consenti des prêts. Ces institutions se trouvent en France et en Europe (Angleterre, Ecosse, Belgique, Suède, Finlande). Pour les prêts consentis par des prêteurs situés à l'étranger, le transporteur ou son correspondant devra être membre de L'ICEFAT et/ou de l'ARTIM. Le marché débute à sa notification, pour une installation des oeuvres entre le 25 août et le 10 septembre 2025 au musée Camille Claudel à Nogent-sur-Seine. Au musée des Beaux-Arts de Tours, les oeuvres en provenance de Nogent-sur-Seine doivent arriver pour une installation entre le 12/01/2026 et le 28/01/2026 avant 19h au plus tard. Au musée de Pont-Aven, les oeuvres en provenance de Tours et des autres prêteurs doivent arriver pour une installation entre le 08/06/2026 et le 24/06/2026 avant 18h au plus tard. Le marché prend fin après le retour des oeuvres vers leur lieu de conservation à l'issue de la dernière étape de l'exposition au musée de Pont-Aven, entre le 9 novembre et le 8 décembre 2026. Les oeuvres doivent avoir quitté les salles d'exposition le 17 novembre 2026 au plus tard. Des prestations supplémentaires éventuelles sont à chiffrer. Les variantes libres sont autorisées. Paiement par mandat administratif sous 30 jours. Acomptes et paiements partiels définitifs. Prix ferme. Financement sur le budget ville. La procédure est entièrement dématérialisée.
Identifiant interne: 2025-66300i
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 rue Gustave Flaubert
Ville: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La procédure est entièrement dématérialisée. Les candidats devront obligatoirement télécharger le dossier de consultation et déposer leurs offres à l'adresse url suivante : www.xmarches.fr
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: capacités professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur mémoire 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Références muséales au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (30%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Numéro d’enregistrement: 21100260500015
Adresse postale: 27 grande rue SAINT LAURENT BP 40
Ville: Nogent-sur-seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33 325216994
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 17210111500142
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac - CS 00631
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 2e4f5008-5220-4cd6-adf8-00fa0beb0f22 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2025 11:04:26 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 248884-2025
Numéro de publication au JO S: 75/2025
Date de publication: 16/04/2025
